CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

913 résultats pour « Lebris »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d8cc71a6a83181c8f6e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68f1d261e5a8ebce715482f8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

11e chambre

5fca8c061d26a87e3ef72d36

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

6033f761494417a7ce76b6df

Appel

23 février 2017

23 février 2017

cour : L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

11e chambre

603226027343785d1a961322

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat

Source officielle
CA

11e chambre

5fda6674c6d86caf75380e64

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

débattue à l'audience publique du 29 Mai 2019, Madame Hélène PRUDHOMME, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

11e chambre

5fdad517c909d067b4cf6f67

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur [M] LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

5fdc2fa08e161d5394ba6720

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

11e chambre

5fd938bd957a3f1db436df06

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

Service recoursc/Tiers

60373cf42fe4e7191b51fcb9

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Jean-Louis CHALENSET avocat au barreau de PARIS, toque : D 1689 substituant Me LEBOIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6164028080759c6f2497fa01

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

Mademoiselle [W] [A] [Adresse 13] [Localité 11] représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Louis CHALANSET, avocat au barreau de PARIS, substituant Me LEBOIS

Source officielle
CA

11e chambre

5fd99ed7dfb0689189f8504c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

Cabinet B

680b272d52e1c4f57706f1bb

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Adresse 5], représentée par Monsieur [H] [P], domicilié ès qualités audit siège ; Représentée par Me Dominique ANTZ, avocat au barreau de Papeete ; La Compagnie d'assurance GENERALI IARD, cabinet LEBRIS-ASIN-DEMORTIER

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb61cb8dca058e3e80d7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

15e chambre

6349008e63d497adffda4384

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

11e chambre

633fc3a9e633183e2ee17d47

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6528dfb1aaebb88318fda762

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CA

15e chambre

652f79b2b053208318995ced

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

15e chambre

652f79b3b053208318995cef

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

11e chambre

64422a1ed2fa6fd0f804068e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle

Page 34 sur 46

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.