AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a7b21e3bcaf505db696a66
4 juillet 2023
4 juillet 2023
salariée liée à plusieurs facteurs : poste insuffisamment défini la conduisant à réaliser des tâches ne relevant pas d'un poste d'assistante et débordant le champ professionnel, pratique de panonceaux vécue
Source officielle4eme Chambre Section 1
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4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ces symptômes sont compatibles avec le ressenti d'une situation vécue de harcèlement, ce que Madame [B] exprime dans son courrier du 10 juin 2017: ' mes conditions de travail se détériorent de jour en
Source officielleChambre 4-4
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12 mai 2022
12 mai 2022
Il s'ensuit que la situation vécue au cours de cette année 2012 a été complexe pour la salariée sans pour autant qu'il soit établi qu'elle a fait l'objet de brimades ou de mise à l'écart ayant causé la
Source officielleChambre Sécurité sociale
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20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle est vécue au quotidien. La diminution d'une partie du potentiel d'activité physique est ressentie, du fait de son irréversibilité, comme une atteinte généralisée.
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe25450008314722
25 avril 2024
25 avril 2024
Les comptes-rendus de leur audition font ressortir des témoignages circonstanciés et divers dans leurs termes et la description des situations vécues.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314852
25 avril 2024
25 avril 2024
répercussions qu'ont engendrées des prises de positions institutionnelles ou managériales sur la santé physique et psychologique de plusieurs salariés : des situations de souffrance au travail à répétition vécues
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d58
25 avril 2024
25 avril 2024
de la banque ont causé une dégradation notable de son état de santé : les poussées de sclérose en plaques dont elle est victime sont incontestablement liées aux périodes de stress intense qu'elle a vécues
Source officielleSociale D salle 3
65dd8c25af7bf00008e5568c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
l'employeur ne réagisse pour autant'; qu'au contraire, son licenciement est intervenu moins d'un mois après la dénonciation de ces faits, trouvant sa cause réelle dans la situation de harcèlement qu'elle a vécue
Source officielle19e chambre
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il y est également indiqué que la salariée a évoqué un classement sans suite " du dossier " et l'intervention d'un enquêteur des Ressources humaines du siège et une décision de l'éloigner vécue comme une
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959f
18 avril 2024
18 avril 2024
En l'espèce, ces attestations sont diverses dans leur termes et la description des situations vécues; elle emportent la conviction de la cour. Dans ces circonstances, les témoignages de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d98e074ba02f40a391
1 avril 2025
1 avril 2025
démontrent une souffrance au travail, les certificats médicaux ne se contentant pas d'une simple reprise de doléances mais contenant bien un diagnostic médical mettant en évidence un lien entre la situation vécue
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686611d8957d68b57534e306
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[L] qui avait dû en reprendre en urgence la rédaction, vécue par M.
Source officielle1ère Chambre civile
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22 avril 2025
22 avril 2025
Les tensions vécues avec leur expert comptable dont la mission était pourtant de les accompagner et de les assister dans l'établissement de leurs déclarations fiscales et sociales pour se décharger de
Source officielleChambre 4-6
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11 avril 2025
11 avril 2025
burn out subi et manquement à l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur'; dire qu'il est recevable en ses demandes'; dire qu'il a été victime d'un harcèlement moral du fait de la situation vécue
Source officielleChambre Sociale
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2 avril 2024
2 avril 2024
mutuelle ACORIS, un flirt éconduit par l'intéressée lors du séminaire de [Localité 4] tenu en septembre 2016, même si ce qu'il qualifie en réalité de vaine tentative de séduction n'a manifestement pas été vécue
Source officielleChambre sociale 4-2
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3 juin 2026
3 juin 2026
comme telle depuis octobre 2019, incontestable sur le plan clinique avec des réviviscences diurnes comme nocturnes, des réactions physiques, comme si les différentes agressions verbales et actions vécues
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe592cdc6046d478718d6
21 mai 2026
21 mai 2026
est destinée à perdurer, elle n'a toutefois été constatée que 5 ans après la date de consolidation ; en outre, s'agissant d'un très jeune homme, il est incontestable que cette atteinte du physique est vécue
Source officielle2e chambre sociale
69fc2490cdc6046d47e1d8ac
6 mai 2026
6 mai 2026
de ses capacités' la concernant et 'le fait qu'elle ne serait pas à la hauteur [...]', ce que le dirigeant réfute lui renouvelant sa confiance, la salariée soulignant qu'elle avait d'autant plus mal vécue
Source officielleChambre sociale
603320692c907491efb7450f
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Elle estime que la salariée ne supportait plus les directives données par le PDG et vécues comme des attaques personnelles.
Source officielle11e chambre
5fde7e5d1d3c8c55386c1e9c
28 juin 2018
28 juin 2018
pays, la tolérance par la société Peugeot Citroën Automobiles d'un comportement raciste prôné par le syndicat de direction CSL, la constatation par des études internes de la situation discriminatoire vécue
Source officiellePage 34 sur 39