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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6036931224767035be31a355
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective de la menuiserie, charpentes, constructions industrialisées et portes planes. M.
Source officielleCabinet C
635cc3740d69e87f74e6c0a2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
De même, le tribunal a relevé que le redressement judiciaire de la Sarl menuiserie de Tahiti alu design avait été prononcé le 12 mars 2018, soit postérieurement au délai d'exécution des travaux.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f6e633183e2ee17971
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[P] le 12 décembre 2016, portant sur la fourniture et la pose de menuiseries extérieures en PVC, pour un montant de 34 460 euros TTC.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8560d41e0057d43e38e
12 mai 2022
12 mai 2022
À cet égard, ils font valoir que les désordres affectant les menuiseries extérieures et l'absence de closoir en rive de toiture du garage relèvent de la garantie décennale dans la mesure où ils rendent
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab907
17 avril 2024
17 avril 2024
lot n°7 menuiseries Bois pour 3 600 € TTC selon devis du 12 novembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dae
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Cour assistée de Me Julie LADO, avocat au barreau de Paris INTIMÉE : SCP GUERIN ET DIESBECQ, agissant en sa qualité de liquidateur aux liquidations judiciaires des sociétés SR PLUS, MENUISERIE
Source officielle3e chambre civile
6780badcf25437b69df75b0e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MENUISERIE BLACHERE ET FILS (lot menuiseries intérieures), prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 24] [Localité 9] S.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7c0cece1704f5747a7d
4 avril 2023
4 avril 2023
' - concernant les menuiseries que 'Les désordres relatifs à la porte de service du cellier liés à un défaut de fixation, ainsi que ceux affectant l'étanchéité des baies coulissantes du séjour sont de
Source officielleChambre 1-3
5fe1d4691d02a31589384108
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Elle rapporte la preuve d'un cambriolage en lien avec l'état des menuiseries du salon qui ne ferment pas, ainsi que l'a constaté l'expert.
Source officielleChambre 1-8
633e6fb4f8faf13e2e973c34
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[I], d'autant que le transporteur affirme dans ses écritures qu'il s'agit de plancher et de menuiseries alors que M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7c1643bddf8ff84de1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
CB MENUISERIE AGENCEMENT C/ S.A.R.L. PARTENAIRE INFORMATIQUE S.A.S.
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af7
11 mai 2022
11 mai 2022
AMENAGEMENTS MENUISERIES SERVICES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me Stephanie FALZONE-SOLER - Me Jean-michel AMBROSINO COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Source officielleRéférés Commerciaux
66fce4008d6ea26f688da963
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ils relèvent que l'acte de cession ne prévoit aucune clause pénale en cas d'infraction et s'étonnent de ce qu'une condamnation ait été prononcée à l'encontre de la société Quadra Menuiserie, qui est de
Source officielleChambre 1-7
671b35242edfb0b58c05e92b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
dans la cuisine et la salle de bain ; remplacement des éléments sanitaires ; peinture dans la cuisine et la salle de bain ; révision complète du circuit électrique ; de la filerie ; révision des menuiseries
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209479ac4fbe1d87772b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le ministère public, présent à l'audience, conclut à l'infirmation du jugement déféré, ouvrant le redressement judiciaire de la société AMG Menuiserie.
Source officielle3e Chambre A
5fdd7107ebecc41d5abb1ebc
13 septembre 2018
13 septembre 2018
M..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Jean-Louis H..., avocat au barreau de NICE SARL MENUISERIE EBENISTERIE AGENCEMENT J.E.F, demeurant [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d83c25a97f0381f4da0
23 janvier 2015
23 janvier 2015
d'achat des produits et notamment les taux de remise, à [V] [K] ancien agent commercial de la société BAIE PLAST concurrente directe de la société Menuiserie PVC GM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d2fd
9 février 2009
9 février 2009
De 1985 à 1987, l'Office public départemental d'HLM du Val d'Oise (OPHLM) a fait réhabiliter l'ensemble immobilier dénommé Champ des Cosaques, sis à Magny en Vexin (95), en faisant changer les menuiseries
Source officielle2 e chambre civile
6a1a771ecdc6046d47750f84
28 mai 2026
28 mai 2026
[F] [L] sous l'enseigne Best Elec Service, - lot n° 4 - platrerie, menuiseries intérieures, peinture : EURL MCI [L].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df7680d41e0057d43e1da
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] [K], et déclaré irrecevables les demandes du syndicat relatives aux désordres n°1 (affaissement du plancher), n°3 (toit-terrasse) et n°5 (menuiseries extérieures) ; -déclaré M.
Source officiellePage 34 sur 258