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2 515 résultats pour « victime automobile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dde7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 13 octobre 2023, le docteur [G] [J] a prescrit un traitement antalgique à la victime.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487ca5822c82a7cbdfab

Appel

13 août 2024

13 août 2024

[T] [D] et son épouse Mme [L] [Y], respectivement conducteur et passagère d'une moto Harley Davidson Road King, ont été victimes d'un accident impliquant le véhicule automobile conduit par Mme [P] [I].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b1

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Hors agglomération, le 8 août 2001 vers 18 heures 15, Monsieur DA X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29c

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Mohamed X..., passager transporté du véhicule automobile conduit par M. Mohamed B... a été victime d'un accident de circulation au cours duquel il a été grièvement blessé.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050fbf9fd47c90a135a8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[L] [C] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré après de la société anonyme (SA) AIG Europe. Par actes d'huissier en date des 20 avril et 12 mai 2021, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

660f9505a40f8b0008cb765d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FAITS ET PROCÉDURE Le 18 juin 1996, Mme [X] [Y] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603308a3ce9fa77af7a7f848

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

. ************** FAITS ET PROCÉDURE Le 14 février 2013, Mme [O] [Q], informaticienne au sein de la Sa Peugeot Citroën Automobiles, a présenté à la caisse primaire d'assurance maladie du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a22f

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

De X..., qui conduisait un véhicule automobile, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un poids lourd conduit par M. Gally.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

634f955ab5afe5adfff2896c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[T] à concurrence de la moitié de son préjudice, a ordonné une expertise confiée au docteur [S] et a fixé à 2000 euros la provision complémentaire au profit de la victime avec exécution provisoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba6b

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Franck Z..., conducteur d'une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule automobile conduit par Mlle B..., assuré auprès de LA SAUVEGARDE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9196c

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

EXPOSE DU LITIGE Le 05 mars 2006, Mme Patricia X... , infirmière libérale, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8cd8956911a3ff608e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE : Le 12 janvier 2017, Madame [X] [V] a été victime d'un accident de la circulation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

La faute commise par un conducteur victime n'exclut ou ne limite son indemnisation que si cette faute a contribué à la réalisation de son préjudice.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954db5afe5adfff28934

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Qu'il convient également de confirmer les dispositions du jugement déféré relative à la provision devant être versée par la caisse à la victime et aux intérêts légaux revenant à la victime au titre des

Source officielle
CA

5e Chambre

6032a3930c64ef1959f15b4d

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Adrien CROUZET, Suivant contrat à durée indéterminée du 2 juin 2004, prenant effet le 7 juin suivant, Mme [H] a été engagée par la société PSA Peugeot Citroën automobiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Monsieur X... a été victime d'un accident et a bénéficié d'arrêts de travail du 17 avril au 6 juin 2004.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6cd83c9498318209e9e

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Il a en outre conclu que l'état de la victime pouvait justifier l'équipement de son automobile avec un embrayage automatique et que compte tenu du résultat d'examen clinique, des doléances de Mme [C] et

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb7f2f5f3246ff381610

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[R] [M], mécanicien automobile, le 16 juin 2020. Elle a déclaré son état de santé consolidé au 29 janvier 2023.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272a5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] est d'origine naturelle et non accidentelle au sens du contrat conclu avec la MACIF, Juger que Mme [N] est défaillante à prouver l'applicabilité de la garantie à l'accident dont a été victime son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88081

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Par conclusions écrites déposées et visées par le greffier, soutenues à l'audience, la Cpam considère pareillement qu'aucun témoignage ou présomption favorable à la victime n'existe et qu'en conséquence

Source officielle

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