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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dde7
2 octobre 2025
Le 13 octobre 2023, le docteur [G] [J] a prescrit un traitement antalgique à la victime.
1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfab
13 août 2024
[T] [D] et son épouse Mme [L] [Y], respectivement conducteur et passagère d'une moto Harley Davidson Road King, ont été victimes d'un accident impliquant le véhicule automobile conduit par Mme [P] [I].
Cour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b1
3 avril 2006
Hors agglomération, le 8 août 2001 vers 18 heures 15, Monsieur DA X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de Madame Y...
6253ca22bd3db21cbdd8a29c
8 novembre 2007
Mohamed X..., passager transporté du véhicule automobile conduit par M. Mohamed B... a été victime d'un accident de circulation au cours duquel il a été grièvement blessé.
63c1050fbf9fd47c90a135a8
12 janvier 2023
[L] [C] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré après de la société anonyme (SA) AIG Europe. Par actes d'huissier en date des 20 avril et 12 mai 2021, M.
Pôle 4 - Chambre 11
660f9505a40f8b0008cb765d
4 avril 2024
FAITS ET PROCÉDURE Le 18 juin 1996, Mme [X] [Y] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.
Chambre Sociale
603308a3ce9fa77af7a7f848
13 octobre 2017
. ************** FAITS ET PROCÉDURE Le 14 février 2013, Mme [O] [Q], informaticienne au sein de la Sa Peugeot Citroën Automobiles, a présenté à la caisse primaire d'assurance maladie du
6253ca21bd3db21cbdd8a22f
20 novembre 2007
De X..., qui conduisait un véhicule automobile, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un poids lourd conduit par M. Gally.
Chambre A - Civile
634f955ab5afe5adfff2896c
18 octobre 2022
[T] à concurrence de la moitié de son préjudice, a ordonné une expertise confiée au docteur [S] et a fixé à 2000 euros la provision complémentaire au profit de la victime avec exécution provisoire.
6253caa6bd3db21cbdd8ba6b
16 janvier 2008
Franck Z..., conducteur d'une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule automobile conduit par Mlle B..., assuré auprès de LA SAUVEGARDE.
6253cce1bd3db21cbdd9196c
23 juillet 2014
EXPOSE DU LITIGE Le 05 mars 2006, Mme Patricia X... , infirmière libérale, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.
Chambre civile Section 1
67ad8f8cd8956911a3ff608e
24 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE : Le 12 janvier 2017, Madame [X] [V] a été victime d'un accident de la circulation.
6253c9e7bd3db21cbdd89881
27 novembre 2007
La faute commise par un conducteur victime n'exclut ou ne limite son indemnisation que si cette faute a contribué à la réalisation de son préjudice.
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954db5afe5adfff28934
Qu'il convient également de confirmer les dispositions du jugement déféré relative à la provision devant être versée par la caisse à la victime et aux intérêts légaux revenant à la victime au titre des
5e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b4d
14 décembre 2017
Adrien CROUZET, Suivant contrat à durée indéterminée du 2 juin 2004, prenant effet le 7 juin suivant, Mme [H] a été engagée par la société PSA Peugeot Citroën automobiles
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fd
27 février 2008
Monsieur X... a été victime d'un accident et a bénéficié d'arrêts de travail du 17 avril au 6 juin 2004.
653ca6cd83c9498318209e9e
27 octobre 2023
Il a en outre conclu que l'état de la victime pouvait justifier l'équipement de son automobile avec un embrayage automatique et que compte tenu du résultat d'examen clinique, des doléances de Mme [C] et
6704cb7f2f5f3246ff381610
4 octobre 2024
[R] [M], mécanicien automobile, le 16 juin 2020. Elle a déclaré son état de santé consolidé au 29 janvier 2023.
4e chambre civile
686767087c03803a32c272a5
3 juillet 2025
[M] est d'origine naturelle et non accidentelle au sens du contrat conclu avec la MACIF, Juger que Mme [N] est défaillante à prouver l'applicabilité de la garantie à l'accident dont a été victime son
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
Par conclusions écrites déposées et visées par le greffier, soutenues à l'audience, la Cpam considère pareillement qu'aucun témoignage ou présomption favorable à la victime n'existe et qu'en conséquence
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