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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e6
25 avril 2024
25 avril 2024
[T] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric PINET de la SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE, substitué par Me Philippe SENMARTIN, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c31
15 décembre 2020
15 décembre 2020
P..., avocat a apporté son concours à madame J... A... dans le cadre d'un dossier de régularisation d'un titre de séjour.
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE - représentée par Me Alexis MANCILLA de la SELAS MANCILLA CONSEILS, avocat au barreau de NICE Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
David Alexandre LE X... M. Jean-François LE X... Y.../ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielle2e chambre civile
6811b378893ab038bd466033
29 avril 2025
29 avril 2025
TORRECILLAS, présidente de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 31 Mars 2025 par : Madame [M] [A] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2e chambre civile
653ca62b83c9498318209cd7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Nelly CARLIER, conseiller déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 11 Juillet 2023 par : Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6780b942b10ab0632f704b10
9 janvier 2025
9 janvier 2025
3] [Localité 7] représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES - REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, par Me Alexandre MOUSTARDIER, de la SELARL ATMOS AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
27 mai 2019
représentée par Me Vincent LAHALLE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Marc CAZO, avocat au barreau de RENNES Société CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE
Source officielle11e chambre
615e0e3ec25a97f0381f53dc
30 juin 2014
30 juin 2014
Afin de vous assurer que votre contribution à Alcan Inc (« Alcan » ou « la société ») est prise en compte à sa juste valeur et pour vous encourager à demeurer salarié de l'activité Packaging durant cette
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c7123
8 juin 2017
8 juin 2017
d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE, , plaidant Monsieur [L] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188a
26 juin 2014
26 juin 2014
Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Madame Françoise Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd91894
26 juin 2014
26 juin 2014
agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège 5 bis rue Chassiac 49230 MONTFAUCON-MONTIGNE Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ae
26 juin 2014
26 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Monsieur Bruno X...Constitution régularisée par Frédérique
Source officielleChambre civile TGI
65547144a52b348318098709
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 9] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 22/01542 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYTJ Monsieur [H] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat
Source officielleChambre des Rétentions
66c8261a5372bffe825630c1
22 août 2024
22 août 2024
Le pourvoi est formé par déclaration écrite remise au secrétariat greffe de la Cour de cassation par l'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation constitué par le demandeur.
Source officielleChambre des Rétentions
6684eaffa0de54ff609f7f72
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du 2 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01578 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAPT (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 30 juin 2024 à 17h21 Nous, Alexandre
Source officielle1ère chambre civile A
6163122b615c943a65e043de
23 décembre 2011
23 décembre 2011
de Maître Gérard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG [T] [Z] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 17] (BAS-RHIN) [Adresse 12] [Localité 8] représenté par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93978
27 janvier 2017
27 janvier 2017
DE SAINT DENIS en date du 17 JUIN 2015 suivant déclaration d'appel en date du 07 JUILLET 2015 RG no 13/ 03408 APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Alexandre
Source officiellePage 35 sur 372