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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91e9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Je comprends pas pourquoi, c'est mon beau-père qui m'a poignardée en premier. Est-ce que c'est possible de faire parvenir à Madame ([G]) que je m'excuse. C'est à cause de moi que j'en suis là.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02573_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

Elle expose que si elle a résidé chez ses beaux-parents avec sa fille avenue de la Fosse à Harnes jusqu'en mars 2021, c'est aussi avec sa fille qu'elle résidé ensuite chez sa sœur rue de Varsovie puis

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX03064_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il soutient que : - l'arrêté méconnaît son droit au respect de sa vie privée et familiale dès lors que sa présence est nécessaire aux côtés de sa sœur et de son beau-frère, dont l'état de santé est précaire

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01067_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Il a déclaré le 21 septembre 2022 avoir alors " suivi son beau-père qui travaille dans l'humanitaire ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9184c

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme Y... a été engagée le 5 juin 2009 en qualité d'esthéticienne manager par la société Un monde à part qui exploite un institut de beauté.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e33fde28ee4207110e3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages », en classe 31 ; - « Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef8d

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

été convoquées par le greffe aux audiences de surendettement tenues à la cour d'appel les 17 mai et 20 septembre 2011 ; Par conclusions déposées le 17 mai 2011, la caisse d'allocations familiales Béarn

Source officielle
CA

RETENTIONS

6809c75f5f55848ebdc1a0f3

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

le 08 Septembre 1980 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 Ayant pour conseil Maître Caroline BEAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e6

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

INTIMEES : ASSOCIATION FOIRE AUX ANTIQUAIRES ET A LA BROCANTE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège boulevard de la Clabotte 64270 SALIES DE BEARN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01236_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... pour l’édification d’un bâtiment composé d’un centre de beauté et d’un spa sur un terrain sis dans la zone d’aménagement concerté « Espace Meilbourg », ainsi que la décision implicite de rejet de

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e3cdb41fad969879ace

Appel

19 août 2023

19 août 2023

APPELANT Monsieur X SE DISANT [H] [U] [R] alias [H] [U] né le 05 Mai 1999 à [Localité 5] de nationalité Algérienne ou à [Localité 10] (Tunisie) comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65b4b28f7ef77d000880b6a5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le 26 novembre 2020, le procès-verbal d'audition de Mme [G] [Z] indiquait qu'elle avait déplacé elle-même un portail de garage rouillé, déposé par Mme [P] [B] devant la résidence de son beau-père pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9369d

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

X... est le beau-frère de Mme Uma Z..., * M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01390_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

remplies dès lors que le couple et ses deux enfants, initialement locataires d'un logement de 60,89 m², étaient désormais hébergés dans un logement type T2 de 50 m² à Argenteuil où résidaient déjà les beaux-parents

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01596_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il soutient qu'il vit depuis son arrivée en France avec sa mère, de nationalité gabonaise, qui y vit depuis 2012, et son beau-père de nationalité française.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02434_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Elle soutient que : - le préfet a commis une erreur de fait en estimant que son beau-frère, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20569_20221116

Admin. Appel

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Toutefois, l'appelante s'est bornée à produire devant les premiers juges des justificatifs relatifs à l'activité salariée de ses fils et beau-fils, sans justifier de ce que, comme elle l'allègue, elle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

644229c0d2fa6fd0f80403cb

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Son beau-père, Monsieur [G] [Z], né en 1930 et résidant à [Localité 3], présente de graves problèmes de santé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630e4ada3e3d3066036720

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

assisté de Me Eric SOYER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0078, INTIMEE SA HSBC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux venant aux droits de la Société HSBC DE BAECQUE BEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

S'agissant d'André Z..., toutes les attestations s'accordent à préciser qu'il a remplacé son beau-frère, Claude, pendant que ce dernier effectuait son service militaire pendant les années 1957 - 1958,

Source officielle

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