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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
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2 avril 2024
Je comprends pas pourquoi, c'est mon beau-père qui m'a poignardée en premier. Est-ce que c'est possible de faire parvenir à Madame ([G]) que je m'excuse. C'est à cause de moi que j'en suis là.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02573_20230306
6 mars 2023
Elle expose que si elle a résidé chez ses beaux-parents avec sa fille avenue de la Fosse à Harnes jusqu'en mars 2021, c'est aussi avec sa fille qu'elle résidé ensuite chez sa sœur rue de Varsovie puis
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03064_20240709
9 juillet 2024
Il soutient que : - l'arrêté méconnaît son droit au respect de sa vie privée et familiale dès lors que sa présence est nécessaire aux côtés de sa sœur et de son beau-frère, dont l'état de santé est précaire
ORCA_23DA01067_20230925
25 septembre 2023
Il a déclaré le 21 septembre 2022 avoir alors " suivi son beau-père qui travaille dans l'humanitaire ".
Cour d'Appel
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24 juin 2014
. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme Y... a été engagée le 5 juin 2009 en qualité d'esthéticienne manager par la société Un monde à part qui exploite un institut de beauté.
1ère CHAMBRE CIVILE
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8 octobre 2024
végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages », en classe 31 ; - « Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
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18 octobre 2011
été convoquées par le greffe aux audiences de surendettement tenues à la cour d'appel les 17 mai et 20 septembre 2011 ; Par conclusions déposées le 17 mai 2011, la caisse d'allocations familiales Béarn
RETENTIONS
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22 avril 2025
le 08 Septembre 1980 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 Ayant pour conseil Maître Caroline BEAUD
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27 novembre 2007
INTIMEES : ASSOCIATION FOIRE AUX ANTIQUAIRES ET A LA BROCANTE prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège boulevard de la Clabotte 64270 SALIES DE BEARN
Juge des référés
ORCA_24NC01236_20260115
15 janvier 2026
B... pour l’édification d’un bâtiment composé d’un centre de beauté et d’un spa sur un terrain sis dans la zone d’aménagement concerté « Espace Meilbourg », ainsi que la décision implicite de rejet de
Rétention Administrative
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19 août 2023
APPELANT Monsieur X SE DISANT [H] [U] [R] alias [H] [U] né le 05 Mai 1999 à [Localité 5] de nationalité Algérienne ou à [Localité 10] (Tunisie) comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX
Chambre civile TGI
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26 janvier 2024
Le 26 novembre 2020, le procès-verbal d'audition de Mme [G] [Z] indiquait qu'elle avait déplacé elle-même un portail de garage rouillé, déposé par Mme [P] [B] devant la résidence de son beau-père pour
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10 novembre 2016
X... est le beau-frère de Mme Uma Z..., * M.
5ème chambre
DCA_24VE01390_20250612
12 juin 2025
remplies dès lors que le couple et ses deux enfants, initialement locataires d'un logement de 60,89 m², étaient désormais hébergés dans un logement type T2 de 50 m² à Argenteuil où résidaient déjà les beaux-parents
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01596_20240118
18 janvier 2024
Il soutient qu'il vit depuis son arrivée en France avec sa mère, de nationalité gabonaise, qui y vit depuis 2012, et son beau-père de nationalité française.
4ème Chambre
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13 mai 2025
Elle soutient que : - le préfet a commis une erreur de fait en estimant que son beau-frère, M.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20569_20221116
16 novembre 2022
Toutefois, l'appelante s'est bornée à produire devant les premiers juges des justificatifs relatifs à l'activité salariée de ses fils et beau-fils, sans justifier de ce que, comme elle l'allègue, elle
Rétention_recoursJLD
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19 avril 2023
Son beau-père, Monsieur [G] [Z], né en 1930 et résidant à [Localité 3], présente de graves problèmes de santé.
Pôle 5 - Chambre 5
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8 mars 2012
assisté de Me Eric SOYER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0078, INTIMEE SA HSBC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux venant aux droits de la Société HSBC DE BAECQUE BEAU
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13 avril 2006
S'agissant d'André Z..., toutes les attestations s'accordent à préciser qu'il a remplacé son beau-frère, Claude, pendant que ce dernier effectuait son service militaire pendant les années 1957 - 1958,
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