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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653b5878502b828318c4e1d8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COTE GASTRONOMIC CATERING C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Didier ESCALIER Décision déférée à la Cour :
Source officielle14e Chambre
60358eb9dc1368b39f3b4d4b
23 mars 2016
23 mars 2016
l'accident en question est un malaise survenu alors que la requérante venait de faire l'objet de la part de son employeur d'une mise à pied de trois jours, ce malaise ayant eu lieu en montant les escaliers
Source officielleChambre 3-1
65b3595e1d7564000872dae3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[C] [N], qui exerce une activité de récupération de matériaux anciens, a passé commande auprès de la société Garnier Alban en mai 2017 d'une descente d'escalier en pierres sans marche pour un montant de
Source officielle1ère Chambre A
6033d141d6d523834c26f25a
28 mars 2017
28 mars 2017
restitution de l'immeuble et à leur payer la somme de 321'083,84 €, à titre de dommages et intérêts, correspondant aux travaux de rénovation des parties privatives, aux travaux de confortement des escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f82
23 mars 2018
23 mars 2018
valeur trop importante pour lesdits lots au regard d'autres transactions constatées dans le voisinage, - dire que les lots no 116 et 119 ne correspondent pas à des lots d'habitation mais à une cage d'escalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d81ce704a005d1ed70b5
19 avril 2023
19 avril 2023
indiqué dans trois courriers des 21 mai, 19 juin et 18 septembre 2019 que l'entreprise en charge des travaux devait être mandatée par ses soins, avant de donner son accord sur le devis de l'entreprise Rubio
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
19075 [S] [Q] C/ SARL BARBOSSI EXPLOITATION COMMERCIALE (EXCOM) Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Raymond RUDIO
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7433
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Un portillon permettrait de maintenir votre accès à cet escalier (cf coupe en pièce jointe) Aménagement B : construction d'un escalier à structure métallique et bois, adossé au mur en pierres et passant
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d78c71a6a83181c8ed4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
de commerce ; - qu'elle a produit en outre un courrier de la société Architecture de coordination du 1er décembre 2021 attestant que le document exposant les devis relatifs à la construction de l'escalier
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
Dans ses dernières écritures déposées le 11 mai 2010, la SCS Centrale d'Escala a indiqué qu'elle a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de l'arrêt du 16 mars 2009.
Source officielle1ère Chambre
6163c2c31a5f0a71dc3c91e5
7 septembre 2010
7 septembre 2010
sont des charges communes générales ; De même, il résulte encore de l'article 4 - II du règlement que les parties communes spéciales aux bâtiments A , A' ne sont pas distinguées selon les cages d'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e6
7 mai 2008
7 mai 2008
Les plus importants concernent un décalage entre le mur de sous-sol et le mur au-dessus puis l'escalier d'accès au rez-de-chaussée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e7bc25a97f0381f5709
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Ce jugement a été confirmé par arrêt de la cour d'appel de Paris du 7 octobre 2010, cette décision ayant ajouté la condamnation des consorts [B] à démolir leur local surmonté d'une terrasse et l'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f6
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Il a relevé que cette parcelle longeait la route départementale et était accessible depuis la voie publique par la parcelle A 120 et que d'autres parcelles voisines étaient desservies par un escalier.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21505_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
de sortie de la salle de spectacle et est donc situé à proximité immédiate de cet escalier et non du parc de stationnement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03093_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
implanté sans droit ni titre, sur la parcelle cadastrée section AS n° 279 relevant du domaine public maritime, une terrasse en bois suspendue d’une superficie de 122,10 mètres carrés desservie par des escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d3
14 mars 2012
14 mars 2012
no 400 pour un are, élevée sur rez-de-chaussée d'un étage avec combles au dessus : au rez-de-chaussée une cave côté Sud et au premier étage une pièce côté Sud, au dessus de la cave desservie par l'escalier
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e29cdc6046d472e2a73
28 avril 2026
28 avril 2026
Les deux lots sont réunis par un escalier intérieur installé par un précédent propriétaire.
Source officielle1ère chambre sociale
65321a549e4ea48318f5aaac
19 octobre 2023
19 octobre 2023
vers magasin 1", 'escalier vers magasin 2", 'PC sécurité 1", 'PC sécurité 2" 'ronde d'ouverture'.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bb413a8b69b32bf1aa
1 juillet 2022
1 juillet 2022
en copropriété situé [Adresse 4]) décrit dans l'état descriptif de division annexé au règlement de copropriété du 25 avril 1968 produit au débat comme « un appartement de cinq pièces à gauche de l'escalier
Source officiellePage 35 sur 333