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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864c20431953a33f9365eaf
1 juillet 2025
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 29 avril 2025 tenue par M.
67ff3d476d3290e00e0e7a62
15 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
659f94b43328fa00087a2491
9 janvier 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Pôle 6 - Chambre 3
65a0f633383a880008fd0847
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Fabienne ROUGE , présidente Véronique MARMORAT ,présidente Anne MENARD , présidente
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93014
9 mars 2016
Y... épouse X... ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Mme Fabienne
Chambre 3-2
662209619ce1420008389681
18 avril 2024
judiciaire de la SCI LES ROMARINS, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Lorine FABIANO
Chambre 2-4
67b6c878def6bf6eb41d715e
28 janvier 2025
: Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assisté e de Fabienne
JEX
6312f066ef56904f13d44da1
1 septembre 2022
En application des dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Fabienne
Pôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbee405357f749eab20
3 novembre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Fabienne
16e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d29
6 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne
Chambre 1-5
68e5f34de11beca089b88e58
7 octobre 2025
représentée et assistée par Me Agnès ALBOU, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emilie DAUTZENBERG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Monsieur [M] [U] représenté par Me Fabien
68e9e9e6bb2ead0a581fb06e
8 octobre 2025
] Représentée par Me Michel MIGNOT de la SELARL JURIDIL, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Fabienne
Chambre 1-1
68e9e9eabb2ead0a581fb08a
10 octobre 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-1 Ordonnance N°300/2025 ORDONNANCE (articles 1533 et suiv. du code de procédure civile) Nous, Fabienne Allard
63bfb2485e2fbe7c900435ba
11 janvier 2023
GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier.
66f256679d8a6b45fac47b17
4 avril 2024
demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT (désistement d'incident) Nous,Michèle JAILLET, Conseiller de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Fabienne
66fce3b78d6ea26f688da519
1 octobre 2024
Représentant : Me Vanessa OLIVIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS JOUAN & OLIVIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Fabienne
Chambre Sociale
661f66102313f20008a527c5
16 avril 2024
GREEN GOLD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [Z] [W] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Fabien
6789f56bb7cff8efb73576f9
16 janvier 2025
civile, l'affaire a été débattue le 09 Janvier 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, et Madame Fabienne
6864c39e9b52144d0e716591
DBVB-V-B7H-BKSUH Ordonnance n° 2025/M171 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET, conseiller de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne
Ch civ. 1-4 construction
68660f76bbe0ac41ca81b0b7
DESSAISISSEMENT N° RG 25/02762 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XFJE Audience dans le cadre de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction de la cour d'appel de Versailles du 01 Juillet 2025 Nous, Fabienne
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