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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91619

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Des glissements de terrain étant intervenus suite à ces travaux, le mur de clôture de X... a présenté de nombreuses fissures et menaçait ainsi de s'écrouler sur les locaux commerciaux construits par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee00

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

***** EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Tibério X..., de nationalité portugaise, et madame Angèle Y..., de nationalité française, se sont mariés le 28 novembre 1981 devant l'officier d'état civil de Gleize

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41e

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

X... coffreur en mission pour l'entreprise EJL Grands Travaux a glissé et est tombé au sol alors qu'il descendait un talus.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac9cb8dca058e3e7da0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu l'arrêt de la cour en date du 24 mars 2022 (RG 18/4515), Par requête du 1er juin 2022, la SCI du Rempart a saisi la cour d'une requête en rectification d'une erreur matérielle qui se serait glissée

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d89ccdc6046d477bdfb7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] (la société) a déclaré, auprès de la [8] (la caisse), un accident survenu le 3 mai 2021 au préjudice de Mme [J] [V] (la victime), exerçant en qualité de grutier, qui, en descendant un escalier, a glissé

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

643106ef28558704f52e6c49

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

de cuisinier au sein de l'établissement scolaire privé [7], a été victime, le 7 mars 2017, d'un accident du travail: lors du service au self, il portait une plaque et quand il s'est retourné, il a glissé

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a44182883b

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

J'étais chez moi, j'ai glissé. J'ai trois enfants, 3 ans, 5 ans et 7 ans. Je vous répond que je les aies reconnu. La mère a fait une demande de régularisation et elle est en attente de la réponse.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e2268d3de91be2e9f7ea15

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

changement de domiciliation bancaire, il a demandé à la BNP de s'occuper des transferts des virements vers son nouveau compte et que la demande de validation de l'ajout d'un bénéficiaire par l'escroc s'est 'glissée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6711fae77603bf88a1884a43

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

X se disant [P] [Y] né le 03 mars 1991 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Nicolas Gleizes, avocat de permanence, avocat au barreau

Source officielle
CA

8ème chambre

66fe355d91b69e88a370fcc5

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Par requête aux fins de rectification d'erreur matérielle datée du 5 juillet 2024 notifiée via RPVA le 10 juillet 2024, Maître Romain LAFFLY a relevé qu'une erreur s'était glissée dans le dispositif de

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c38

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[I] marchait pour aller chercher un Kärcher, il a glissé et a chuté. Il aurait ressenti une douleur au dos ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7ac5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En l'espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail et des pièces du dossier que la victime a glissé alors qu'elle montait des escaliers extérieurs verglacés, ce qui lui a entraîné des douleurs

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e274ef9f00086f64a4

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En l'espèce, le 21 mai 2019, Mme [Z] a glissé en manipulant un bac à gésier, et est tombé au sol, sa collègue de travail, Mme [Z], relate les mêmes faits.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f97f383a880008fd09e2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

lendemain de l'accident, alors que le salarié précisait l'avoir avisé le jour-même, il ressort cependant de l'ensemble du témoignage que la description des circonstances de l'accident sont identiques (glissé

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4d7e12c85000874afaf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[R] [V], le 21 août 2020, indiquant : 'le salarié déchargeait le camion, il a glissé du marchepied et est tombé sur la hanche droite'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fcaa716db85f79de8cb3388

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

l'expert désigné par le tribunal de grande instance conclut qu'il existe "un débord de la construction [Z] sur la propriété [N] [O] d'au moins 6 cm" en précisant que "le bâtiment [Z] a manifestement glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6014f09fcf67950f4ed496ec

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

[D] [W] se serait tordu le pied et aurait glissé'. Il n'était pas indiqué la présence de témoins, et les préposés de l'employeur étaient informés de l'accident le jour-même à 14h00.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02811_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Enfin, selon les propres déclarations de l'intéressée lors de son admission aux urgences, sa chute résulterait du fait qu'elle a glissé sur des feuilles et non qu'elle a buté sur un obstacle saillant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d4c

Appel

19 mars 1998

19 mars 1998

agglomération en un lieu où la vitesse est limitée à 50 km/h; Attendu que Monsieur Laurent X... a déclaré: I/. ..Je roulais tranquillement am environs de 60 kmih et dans une courbe à droite la moto a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8645a

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

* * * MOTIFS DE LA DECISION : Il ressort des attestations de Monsieur R..., de Monsieur C... et de Monsieur P..., témoins de l'accident, que la moto de Monsieur X... a glissé en raison de la présence

Source officielle

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