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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff4f
3 décembre 2012
3 décembre 2012
et visa de celui-ci a été donné le même jour L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Novembre 2012 en application de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5a
3 décembre 2012
3 décembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 05 Novembre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Madame Eliane RENON, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cc
25 juin 2013
25 juin 2013
.. 64200 BIARRITZ non comparant DÉFENDEUR A LA CONTESTATION : SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY 4 rue O'quin BP 627 64006 PAU comparante ************** MAGISTRAT TAXATEUR : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ac
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 03 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Monsieur Michel SORIANO, Conseillers, assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b23
7 octobre 2013
7 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Septembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e93
6 janvier 2014
6 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC03101_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Par cette requête, enregistrée sous le n° 2201427 par le tribunal administratif de Nancy, l’association Reims-Planeur, représentée par Me Robert, a demandé au tribunal : 1°) d’annuler les factures
Source officielle1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ebb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GUIGON ASSOCIES SIREN n°949295968 sise [Adresse 3] Représentée par Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE En présence du Ministere Public
Source officielleChambre 2 A
68fb978411af6ba0065f40d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre et Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f5c
9 février 2006
9 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, Conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ed
9 février 2006
9 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, Conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ee
9 février 2006
9 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Noùlle ROBERT, Conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93939
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Matthieu Paul Robert Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02744_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
C D ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner le centre hospitalier de Sarreguemines Robert Pax à leur verser la somme de 24 630 euros au titre des préjudices subis par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b6
21 octobre 2011
21 octobre 2011
INTIMÉE : SAS PAUL ROBERT INDUSTRIE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9af
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 1er août 2006, Robert X..., expert comptable a embauché Patrick X... en qualité d'assistant, coefficient 330, statut cadre, moyennant une
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d32
4 juillet 2024
4 juillet 2024
WATSON MAY Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL AVOCALEX Me Marie-Christine GUIOL SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d394
9 mars 2010
9 mars 2010
APPELANTS : Monsieur Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9126a
17 mars 2014
17 mars 2014
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur Robert JAOUEN a été entendu en son rapport, Maîtres GOMEZ et LAGRAVE sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
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