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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25LY02141_20251107
7 novembre 2025
Mme C..., veuve E..., fait valoir qu’elle vit en France avec son fils et sa fille.
4ème chambre commerciale
69e316c9cdc6046d47a7cdb8
17 avril 2026
[W] [G] aux fins de voir rejeter les conclusions récapitulatives d'appelant n°3 et les pièces complémentaires notifiées le 18 mars 2026 par Madame [U] [K]; Sur les faits Madame [X] [K] veuve [D]
Chambre A - Civile
633e6fc0f8faf13e2e973c5a
4 octobre 2022
Elle soutient donc que la société défenderesse «a alors profité de l'état de faiblesse de M.
6e Chambre D
6032c010882f0836864b136b
29 novembre 2017
[J], 'débouté Madame [A] [T] veuve [J] de ses demandes reconventionnelles, 'condamné Madame [A] [T] veuve [J] aux dépens.
Référés et Recours
68709b88123db6632de31778
10 juillet 2025
NEPHTYS C/ [E] [U] veuve [K], S.A.S.
1ère CHAMBRE CIVILE
6033251f62f26396ac07c693
19 septembre 2017
, - constaté la prescription de la créance du Crédit Agricole à l'égard de Mlle [D] [J] représentee par Mme [L] veuve [J], et l'a déclarée irrecevable, - débouté Mme [L] veuve [J] en son nom personnel
2EME PROTECTION SOCIALE
6528dee7aaebb88318fda38c
12 octobre 2023
[B], [O] et [A] [C] ; -alloué aux ayants droit de M.
Cour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89899
24 mai 2007
Madame Daphné Mary Noëlle Z... veuve A...
3ème Chambre
DCA_23VE01805_20241017
17 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la durée de séjour de Mme A veuve B sur le territoire n'était que de dix-huit mois à la date de l'arrêté contesté alors que cette dernière a vécu auparavant en Algérie
DCA_25MA03350_20260205
5 février 2026
Article 2 : La demande présentée par Mme A... veuve D... devant le tribunal administratif de Bastia est rejetée.
6253cacabd3db21cbdd8c131
3 avril 2008
C / Simone Y... veuve X..., et MAISON D'ACCUEIL TEMPORAIRE, époux Jacques X...
1re chambre de la famille
65336b05bb40ec8318f31d2d
20 octobre 2023
Me [O] [J], que Mme [D] [M] veuve [H] [K] a chargé de la liquidation de la succession de feu M.
Chambre 1-1
64364c6d29c3df04f589a367
11 avril 2023
Ils estiment avoir subi un préjudice moral, n'ayant pu revendre le bien que deux ans plus tard, alors qu'ils avaient quitté le bien le jour de la vente.
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
Micheline Veuve Y...
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
Andrée Raymonde Z... veuve A...
CHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc842799a9057d5dd079
5 mai 2022
Par acte d'huissier en date du 15 juillet 2019, Mme [T] [N] veuve [V] a fait assigner M.
Pôle 4 - Chambre 4
60373e30735be21caf507abf
12 mai 2015
La SCI familiale du [Adresse 3]), dont le gérant était alors M. [T] [X], a donné en location à M.
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
L'équité commande aussi de confirmer l'indemnité au titre des frais irrépétibles allouée à Madame D...veuve E...et mise à la charge de Monsieur X...à qui profite l'instance et de condamner en cause d'appel
1ère Chambre
DCA_24VE00229_20241218
18 décembre 2024
qu'elle était déjà veuve et que sa situation n'a pas changé.
Chambre 3-4
65449c8dc71a6a83181c8bf6
2 novembre 2023
Les 2801 parts sociales de la SCI Gama étaient alors réparties entre M.
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