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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b488
22 avril 2008
Par lettre en date du 26 Juin 2006, la Banque Régionale de l'Ouest a muté Monsieur X... au centre de Blois en qualité de chargé d'affaires, grandes entreprises, à rémunération et qualification égales,
6253cdadbd3db21cbdd941d8
18 octobre 2018
ARRÊT du : 18 OCTOBRE 2018 No : 322 - 18 No RG : No RG 17/02210 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS en date du 07 Décembre 2016 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01977_20231010
10 octobre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le directeur du centre hospitalier d'Arras a été rendu destinataire d'un rapport circonstancié le 24 janvier 2018, cosigné par une cadre de santé de bloc opératoire
6253cd0fbd3db21cbdd922bc
16 avril 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- La SAS BLOCFER exerce depuis 1977 une activité de fabrication de blocs portes standards ou « techniques » (isolation phonique, acoustique, résistance
Chambre Sociale
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25 avril 2023
ASSOCIES AD ARRÊT du : 25 AVRIL 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/00076 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GIVZ DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
63e49fc05a87f705dec49d85
27 janvier 2023
SUZANNE O'DOHERTY ABL ARRÊT du : 27 JANVIER 2023 N° : - 23 N° RG 20/02436 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GH2U DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BLOIS
Chambre Civile
69d5e91bcdc6046d477ba231
7 avril 2026
LES BONNES POIRES venant aux droits de la SCI LEYMOAN inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 480 756 774) SCI inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 751 715 244, agissant poursuites et diligences de son représentant
6253c986bd3db21cbdd8893a
12 octobre 2006
Ainsi ses carences fréquentes et répétées ont-elles fragilisé l'image de FIDAL qui a vu sa responsabilité civile engagée pour des sommes très importantes. le refus des directeurs des bureaux de BLOIS et
62c5298aa2c4236379079a55
5 juillet 2022
2022 la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - : N° RG 19/03590 - N° Portalis DBVN-V-B7D-GB2B DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
1ère Chambre
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26 octobre 2022
appel, - de condamner Mme [F] [R] à supprimer sous une astreinte de 100 euros par jour de retard à l'expiration d'un délai d'un mois à compter de la notification de la décision à intervenir, les deux blocs
Pôle 4 - Chambre 2
6360c5503c369c7f74996d9a
, le juge des référés a, par ordonnance du 5 janvier 2005, considéré sans objet la demande de dépose du bloc de climatisation, 'la grille de ventilation de la courette paraissait ancienne et la plaque
Chambre des Urgences
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5 octobre 2022
SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 305/22 RG 22/00428 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQZW DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance du Juge de la mise en état, Tribunal Judiciaire de BLOIS
1ère CHAMBRE CIVILE
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11 janvier 2024
[Z] supportera la charge des dépens d'appel, dont distraction au profit de la SELARL Cabinet Caporale Maillot Blatt, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
65a0f789383a880008fd08e9
Nous nous sommes interrogés sur cette fabrication importante et nous nous sommes aperçus qu'il manquait régulièrement des blocs de foie gras au sein des cuisines.
Pôle 5 - Chambre 2
653ca69d83c9498318209d35
27 octobre 2023
la responsabilité de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et obtenir sa condamnation à paiement de dommages et intérêts dont est saisie par assignation la cour d'appel en vertu du bloc
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ARRÊT du : 12 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00172DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 16 Décembre 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Jean-Pierre X...
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15 février 2007
FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me BORDIER ARRÊT du : 15 FEVRIER 2007 No : No RG : 06/00988 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
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25 octobre 2007
ETESI UNEDIC ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06 / 02873 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 29 Septembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT
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29 novembre 2007
L'article 3 B 2) qui traite des périodes de congés et du " bloc estival " dispose que : " Il est institué un " bloc estival " de 6 semaines.
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représentée par Me Alexandra X..., avocat au barreau de BLOIS Monsieur Jacky B... né le [...] [...] [...]
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