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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
62be906d55cf2069b36618ff
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df92c0d41e0057d43e5a0
12 mai 2022
12 mai 2022
Christophe BACONNIER, Président de chambre M.
Source officielleETRANGERS
64dc66f05a00f1d9691da2ec
15 août 2023
15 août 2023
dûment avisé, absent, représenté par Maître IOANNIDOU, avocat au barreau de Paris, PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Christophe
Source officielleChambre Premier Président
665969463780990008865dbb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Laure BERREBI AMSELLEM Me Ludivine BRACONNIER DECISION PREVUE PAR L'ARTICLE 149-1 DU CODE DE PROCEDURE PENALE L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le 11 janvier , Nous, Christophe
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 6 N° RG : 2023P00611 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE Me Christophe
Source officielleChambre civile
66fe355891b69e88a370fc83
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SARL [B] IMMOBILIER Représentée par son liquidateur amiable, Monsieur [E] [B], domicilié [Adresse 2]., demeurant [Adresse 4] représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f69f
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fdb787c4000862f6cb
26 avril 2024
26 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielleChambre Premier Président
667519622a983144d72f4307
11 avril 2024
11 avril 2024
le à Me Mourad BENKOUSSA Me Edouard COLSON DECISION PREVUE PAR L'ARTICLE 149-1 DU CODE DE PROCEDURE PENALE L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le 11 avril, Nous, Christophe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689c1c088b0dfb226fe66e22
12 août 2025
12 août 2025
[B] [X] né le 04 Avril 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 11
Source officielle4e chambre civile
671b35862edfb0b58c05ed6b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [P] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté sur l'audience par Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af69a3b6c6260008b5314c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[N] [L] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 6] (TURQUIE), demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] ; Non comparant et représenté par Me Jean-Christophe RAMADIER, avocat au barreau de MEAUX Vu
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0b28d0ccf000877e76f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
registre du commerce et des sociétés sous le numéro 518 969 688, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
653ca5f983c9498318209c31
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6b083c9498318209dc9
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[I] Date de naissance : 23/ 12/ 1946 Adresse : [Adresse 1] Profession : Aide-soignant au moment de l'AT Antécédents médicaux : selon rapport IP, AT du 29/12/ 1998, lombalgies basses.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603276e4d596adab0a69f6d1
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035f588a235e55b0e5a953b
22 janvier 2016
22 janvier 2016
, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c49f
19 novembre 2015
19 novembre 2015
SARL CAP AUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 797 90 9 3 222 Représentée par Me Christophe
Source officielle13e chambre
6036e792cc5a3e84f4e7b1d8
2 juillet 2015
2 juillet 2015
PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 11/00038 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.07.2015 à : Me Anne-Laure DUMEAU, Me Mélina PEDROLETTI, Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d6
21 janvier 2008
21 janvier 2008
HELVETIA ASSURANCES SELARL CHRISTOPHE X...
Source officiellePage 36 sur 231