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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
64e4524e2fd198d969c01297
21 août 2023
21 août 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1d3
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleChambre sociale
6274bd0f2799a9057d5dd1da
5 mai 2022
5 mai 2022
Greffier lors des débats et de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre sociale
6274bd122799a9057d5dd1e0
5 mai 2022
5 mai 2022
Greffier lors des débats et de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fe
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, en
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f149df9b8685d8d068ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 06 juillet 2023 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe294098ed4b8b754697e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- mis en délibéré au 03 Juillet 2025 - signé par Madame Violette BATY, Présidente de chambre, pour le Premier président empêché et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière Vu les articles
Source officielleRétention Administrative
65a8d137e12c85000874ae11
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Localité 6] (Guinée) de nationalité Guinéenne, Déclarant comprendre la langue française et s'exprimer en cette langue, Actuellement au CRA de [Localité 8] - comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8
600ff610f96a376a449506ec
15 janvier 2021
15 janvier 2021
composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle3e chambre
5fdb6342362c5641574e2e7e
14 mars 2019
14 mars 2019
instance de PARIS N° Chambre : 4ème Section : n° 1 N° RG : 03/12911) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
6162cc32fea1086acdbe41cc
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68fb978511af6ba0065f4200
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les parties s'opposent sur l'assiette de calcul de cette prime.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6960e376cdc6046d47bc28bc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03272_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
du préjudice les coûts de sous-traitance annuelle qui sont transparents et dont le calcul est erroné, les pénalités pour dépassement de limites annuelles et l'impact de sous-productivité dont le calcul
Source officielleTARIFICATION
6879d85e65b5a3ab8ca54ec1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle ROUGE PRONONCÉ : Le 11 juillet 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente et
Source officielle15e chambre
642fb7cbcece1704f5747ad0
6 avril 2023
6 avril 2023
Au vu des bulletins de paie produits, le salaire de référence à retenir pour le calcul de ces indemnités s'élève en l'espèce à 3 097,66 euros.
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36f7b8c0355000835f84d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] soutient que les calculs des primes faits par la société Feedback sont erronés.
Source officielle17e Chambre
616294d5db5ccebfe3f3a65a
11 juin 2013
11 juin 2013
Monsieur [O] [I] [V] reproche à l'employeur une modification unilatérale du contrat, sur le calcul de la rémunération.
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da110c
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a32936ab09eb9a2fd846
3 avril 2013
3 avril 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePage 36 sur 319