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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

697c5efccdc6046d4739442f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

sociétés de LILLE sous le numéro B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229ffd2fa6fd0f8040565

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il est ainsi précisé aux termes de l'avertissement que le résident a été retrouvé par sa famille le 16 juin 2017 sans pansement à l'oreille alors que ce pansement, réalisé par l'infirmière le 15 juin 2017

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6026c7633dcd15b39e7

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Il en est de même de la mention sur la Fiche de bilan des premiers secours en date du 22 octobre 2001 d'une « otorragie : oreille droite (hier) » qui ne fait que reproduire les dires de Mme [X] et qui

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Sophie GODFRIN-RUIZ de la SCP VAISSIER-CATARAME GODFRIN-RUIZ WISNIEWSKI, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [P] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f223a942a604f5e93341

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

horaire collectif de travail fixé de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures, Mme [D] pouvait arriver le matin plus tard, voire beaucoup plus tard le 30 mai 2018 ( 'suite à une panne d'oreiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il nous a indiqué vous avoir contacté, sans connaître votre appartenance à la Société AM TRAVAUX, après avoir eu connaissance de vos services par le bouche à oreille.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62736afba58162057dac68e5

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Cependant il ne peut être considéré, en l'absence d'autres éléments, que le blast, les douleurs aux oreilles et les contusions à la main droite ont altéré son apparence physique.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63d37a81d1bc2605de4b49f3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Saisine sur renvoi après cassation DEMANDEUR A LA SAISINE : Monsieur [I] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a316dcdc6046d4785005e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Sociétés de LILLE sous le numéro B 419 446 034, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7710d808eb34e4557e0

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

perforation, et qu'à la fin de la période concernée, le 24 novembre 2019, il restait exposé au bruit six heures par jour, l'employeur précisant néanmoins que depuis 2003 il bénéficiait de bouchons d'oreille

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

688731761692fcf85d581f6e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Depuis 2-3 mois, aggravation des troubles ; est très agressive, colérique, harcèle sa famille ; dit par exemple qu'elle se fait voler ses affaires dans son appartement ; dort avec un couteau sous son oreiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864c20531953a33f9365eb9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le [15] communiqué identifie par ailleurs ces derniers comme étant des chaussures de sécurité, des lunettes, des gants et des bouchons d'oreille ou casque dont aucune pièce, notamment le rapport [17],

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6719e5185857dd64cbdaa6f2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[S] était par terre et les deux soeurs lui tapaient dessus, lui tiraient les cheveux et lui ont arraché l'oreille, [S] la victime n'a pas porté de coups... je suis formel.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0efbd5bbe450008b2cfe9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sociétés sous le numéro 325 307 106 RCS Lille agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié au dit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77ebe8121050008662c2b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

du rachis cervical (3.1) sont évaluées comme suit : La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a9d0451e8318d0ea8e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Mme [Z] [J], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c8502b828318c4e639

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Lors de l'entretien préalable, vous avez nié l'évidence et avez indiqué avoir connu l'organisme Doceris Formation par le bouche à oreille, puis vous avez refusé de poursuivre l'entretien et y avez mis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b8e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ailleurs lors de votre retour au dépôt, Mme [J], Responsable exploitation, et un de ses collègues vous ont vu à 13h10 au volant de votre véhicule avec une oreillette à l'oreille.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fe20df5f558781563361d35

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Toutefois, Monsieur [N] a fourni par la suite une feuille de soins mentionnant « suite à une rixe sur le lieu de travail, érosion cutanée derrière oreille gauche, choc psychologique », ce qui atteste de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61636a8922908a2ec611e8ae

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

[W] a rencontré des difficultés sur le plan médical puisqu'en raison du port d'un casque, les problèmes d'oreille qu'il a rencontrés se sont aggravés, à tel point qu'il a été reconnu travailleur handicapé

Source officielle

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PHONE ORIELS

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