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1 905 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

660f950ba40f8b0008cb774d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[O] prise en la personne de Maître [T] [N] es-qualité de mandataire ad'hoc de la Société SMTA, représentée par Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 80 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

660f950ba40f8b0008cb7751

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[R] prise en la personne de Maître [M] [W] es-qualité de mandataire ad'hoc de la Société SMTA, représentée par Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 80 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

RG N : 13/00795 AFFAIRE : SARL ALICANTES C/ SAS GIBARD GS-iB Demande en paiement du prix formée par le constructeur contre le maître de l'ouvrage ou son garant Grosse délivrée à maître TOURAILLE

Source officielle
CA

1re chambre civile

66235ac6aec0e60008fe98c1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

la SCP COTILLOT-MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉ : Monsieur [C] [E] né le [Date naissance 6] 1971 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Emmanuel TOURAILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8be

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

.-23110 EVAUX LES BAINS représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92db8

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

A Autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée à Me TOURAILLE, avocat Le vingt deux Janvier deux mille seize la Chambre civile de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90240

Appel

7 février 2013

7 février 2013

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me LE TOUARIN-LAILLET, Avocat au barreau de PARIS INTIMEE Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90588

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

APPELANTS d'un jugement rendu le 10 MAI 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : Société OUVRARD LALUQUE dont le siège social est 29 La Villatte-23000 SAINTE-FEYRE représentée par Me Xavier TOURAILLE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69df1cafcdc6046d474759dc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

économiques de VERSAILLES N° chambre : 7 N° RG : 2025P00337 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Véronique FAUQUANT Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d5e26fcdc6046d477af0a0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Tribunal des activités économiques de VERSAILLES N° chambre : 8 N° RG : 2024L01450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea381f47e994feb25d7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

 : Ordonnance rendu le 24 Septembre 2024 par le Juge commissaire de VERSAILLES N° RG : 23/00032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Bernard Y..., Commune COMMUNE DE CERNUSSON prise en la personne de son Maire en exercice CMS-iB indemnité d'assurance Grosse délivrée à Maître VALIERE-VIALEIX, Maître TOURAILLE et Maître DEBERNARD-DAURIAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... née le 30 Avril 1932 ... 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Mme Toussainte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91e01

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

maintenu la résidence habituelle de Mathis et de Maxence au domicile du père, - attribué à la mère un droit de visite et d'hébergement durant l'intégralité des vacances scolaires de février, Pâques et Toussaint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa8

Appel

2 février 2015

2 février 2015

rentrée ; Que sauf meilleur accord entre les parties, et à compter des vacances de pâques 2015, il convient d'accorder au père un droit de visite et d'hébergement, pendant la totalité des vacances de Toussaint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f098

Appel

1 février 2012

1 février 2012

contrat d'animatrice culturelle qui devait lui garantir une formation et un suivi a en réalité correspondu à un contrat de droit commun et elle verse des pièces pour attester qu'à partir des vacances de Toussaint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c3

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

première moitié les années impaires et la deuxième moitié les années paires, avec pour les vacances d'été un partage par moitié pour juillet et août, et enfin durant la totalité des vacances de la Toussaint

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddddfa8a0ba726814af

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Postulant, avocat au barreau de RENNES SA AVIVA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Dominique TOUSSAINT

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb73430d42fcd969e7ced5

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

du 22 juillet 2021, le juge-commissaire de Blois a : - ordonné la vente aux enchères des éléments d'actif (mobilier, matériel, stocks, véhicules) de l'EARL [K], à l'exception de 600 bouteilles AOC Touraine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fec

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

vendeuse à temps partiel au sein de la boulangerie, qui déclare : « J'ai eu travaillé un samedi matin au mois de novembre 2018 avec Mme [L] [T] (') J'ai trouvé qu'elle était plutôt sale car elle toussait

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

TOUSSAINT, Manon, Sabine, Marie-Claude

SIREN 951382985Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

16/09/2026

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Créations

TOUSSAINT, Eythan, Joao, Vicente

SIREN 109638460Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

15/09/2026

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Procédures collectives

TOUSSAINT, Franck, Erick, Jack

SIREN 392780409Greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - L’état des créances a été déposé au greffe le 13 mai 2026 où tout intéressé peut présenter des réclamations devant le juge commissaire dans le délai d’un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 25/01760

15/09/2026

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Créations

WIYOLO SALINKANGA, Jonathan, Toussaint

SIREN 109516195Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/09/2026

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Modifications diverses

TOUSSAINT, Emilie Guyonne, BROUSSE

SIREN 531327211Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

11/09/2026

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