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suit, par ordonnance réputée contradictoire : Vu la décision d'admission sous la forme d'une hospitalisation complète de Monsieur [K] [H] né le 15 septembre 1986, à la demande d'un tiers, en date du 02

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 11

6545ee484ac6088318da1211

Appel

3 novembre 2023

03 novembre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/04588 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIMX5 Décision déférée : ordonnance rendue le 02

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 11

6545ee484ac6088318da1213

Appel

3 novembre 2023

03 novembre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/04589 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIMYE Décision déférée : ordonnance rendue le 02

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 11

6545ee484ac6088318da1215

Appel

3 novembre 2023

03 novembre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/04590 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIMYP Décision déférée : ordonnance rendue le 02

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 11

6545ee494ac6088318da1217

Appel

3 novembre 2023

03 novembre 2023 RECOURS SUSPENSIF (1 pages) Numéro d'inscription au numéro général et de décision : B N° RG 23/04591 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIMYU Décision déférée : ordonnance rendue le 02

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00394_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

Les factures versées par la société requérante et cotées F 01-02 (traitement d'air pour laboratoire), F 02-03 (réseau dans la salle d'abattage), F 02-06 (unité de surpression et pose du coude de canalisation

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b9

Appel

22 mars 2012

Selon offre préalable de prêt acceptée le 02 août 2004, l'association CILG a consenti à Francis X..., Vanessa Y... et Stéphane X... un prêt sans frais et sans intérêt de 1 200, 00 €, remboursable en 36

Source officielle

Chambre Sociale

66878d0c05d6f7f678d4943a

Appel

2 juillet 2024

02 JUILLET 2024 Arrêt n° SN/NB/NS Dossier N° RG 21/01492 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FUGP [C] [G] / S.A.S.

Source officielle

Chambre Sécurité Sociale

6684eafca0de54ff609f7f40

Appel

2 juillet 2024

du 08/02/2018, 8.

Source officielle

Rétention Administrative

689191e3cc6ad3ccb24aed85

Appel

2 août 2025

Vu l'ordonnance rendue le 02 août 2025 à 09h43 par le juge du tribunal judiciaire ordonnant la remise en liberté immédiate de M.

Source officielle

Rétention Administrative

689191e8cc6ad3ccb24aed89

Appel

2 août 2025

Vu l'ordonnance rendue le 02 août 2025 à 10h34 par le juge du tribunal judiciaire ordonnant la remise en liberté immédiate de M.

Source officielle

Rétention Administrative

67134bd1208351cec658646d

Appel

16 octobre 2024

APPELANT Monsieur [H] [M] [Z] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro du 16/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le 02 Août 1992 à [Localité 5]

Source officielle

Chambre 1-11 HO

69b16d84cdc6046d474844c9

Appel

2 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Chambre 1-11 HO ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 N° 2025/113 Rôle N° RG 25/00113 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGUW [X] [J] C/ PREFET

Source officielle

Chambre 4-4

69cf6e6dcdc6046d47f4fe61

Appel

2 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT DE RADIATION DU 02 AVRIL 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/14554 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIHIV [W] [U] C/ S.A.R.L. [1]

Source officielle

4e chambre civile

63ca42d49066fd7c90fc2622

Appel

19 janvier 2023

GARAGE Représentant : Me Naïma MOHAMED SBAA, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME Nous, Marianne FEBVRE, Magistrat chargé de la mise en état, Vu la déclaration d'appel en date du 02

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cebc

Appel

2 décembre 2008

Le 02 DECEMBRE 2008 : Notification à : Monsieur X... Expédition + CE à : Maître Y...

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Chambre sociale

66863cf1b1dbbe3bae600242

Appel

3 juillet 2024

conclusions d'intimé n°02 dont Monsieur [I] sollicite l'admission en cas de révocation de l'ordonnance de clôture.