Elle précise qu'aucune des caravanes ou camping-cars garés sur le même parking n'a fait l'objet de vol. Elle conteste avoir eu la charge de déplacer le véhicule, affirmant que M.

et de la production de la société MONDADORI, lui demande de venir à BIBA le lendemain matin pour des casting ; Qu'au vu des plannings des séances de photos envoyés en juillet/août 2012, d'une dizaine

courrier recommandé avec accusé de réception en date du 1er septembre 2015 à la société Maison Flamande afin de dénoncer l'existence de désordres caractérisés par la présence de voiries de l'ancien camping

courrier recommandé avec accusé de réception en date du 1er septembre 2015 à la société Maison Flamande afin de dénoncer l'existence de désordres caractérisés par la présence de voiries de l'ancien camping

Dire qu'après déduction du solde de la dette restant dû par lui au titre du remboursement du camping-car, la banque a prélevé indûment la somme de 12 376,32 € de laquelle il doit être déduit la somme de

2009 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE * * * * Monsieur [Z] [Y] et Madame [L] [K], son épouse, ont acheté le 1er juin 2005 auprès de la SARL Loisirs Evasion un camping

Il ressort en outre des pièces du dossier que le terrain d’assiette du projet est situé à quelques dizaines de mètres d’une large aire de stationnement de véhicules et d’une aire de stationnement de camping-cars

D'autre part, la commune se prévaut de ce que, pour la destination " camping et hôtellerie de plein-air ", le futur PLUi permet en zone NI2, au sein des villages balcons dont fait effectivement partie

la Cour * * * En juin 2010, Monsieur Jean-Marie X... a commandé auprès de la SARL ATLAS DIFFUSION une " cellule BASIC " devant être intégrée à son véhicule FORD Ranger pour le transformer en camping-car

[T] [R] a vendu son camping-car à M. [P] [Y] qui a réglé le prix de vente par remise d'un trike de marque Rewaco outre le paiement de la somme de 5 000 euros.

Il précise également que le projet social est celui de la recherche d'une appartement autonome, voire un emplacement dans un camping municipal.

Elle s'est vue confier la réalisation de travaux au sein du camping de la forêt [Localité 3].

; -IV- Sur les causes du référé IV1- Considérant que des informations produites par l'intimée et non contestées il ressort que les clichés litigieux sont tirés d'une "vidéo" faite lors d'un "casting

S'il apparaît que dans le cadre d'une succession, ses droits sur 2,6 hectares de terrains sis à Erquy et sur lesquels est exploité un camping ont été vendus le 13 juin 2003 pour le prix de 182.938,82 euros

Le constat d'huissier produit par les époux Y... reste dubitatif puisqu'il est écrit : "il semble que le terrain du côté du camping ait été rehaussé en bordure de talus" alors que l'huissier diligenté

titre des frais d'expertise, et ce, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, que l'exécution provisoire du jugement en cause aurait des conséquences manifestement excessives car, exploitant un camping

Ce tiers, Mme Martine A..., et le fils de cette dernière, ainsi que des voisins attestent que l'hébergement s'effectue conformément à la décision de justice et non dans le camping-car de M.

laquelle le conseil municipal de Mimizan a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune en tant qu'il classe le site du Parc d'hiver et le site du lieudit Gombaud en zone à urbaniser, l'assiette du camping

la société Alves des charges constituées d'achat de fioul et de gazole pour des montants de 28 682,99 euros et de 10 055,19 euros au titre des années 2013 et 2014, ainsi de frais de location dans un camping

S'il soutient que, lors de son passage en Croatie où il a été enregistré comme demandeur d'asile en octobre 2023, il a été placé dans un " camping " aux conditions d'hygiène et de sécurité déplorables,