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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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17 mai 2022
Il indique que sa situation de santé reste très compliquée et qu'il doit se faire opérer du genou.
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14 janvier 2025
Elle déclare ressentir une douleur au genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi le 23 mars 2015 et faisant état d'une entorse du genou gauche.
Chambre 4-8a
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3 avril 2025
des Bouches-du-Rhône aux fins d'obtenir la prise en charge du produit 'Arthrum Visc 75", pour l'injection d'acide hyaluronique qui lui a été prescrite par son rhumatologue en vue d'une infiltration du genou
1ère chambre civile
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9 juillet 2018
l'aide d'une tierce personne, 1h par jour, puisqu'il ne peut plus se livrer à certaines activités ménagères et le déficit fonctionnel permanent de 20% qui lui a été reconnu en raison de l'instabilité du genou
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01757_20221220
20 décembre 2022
l’Etat affectée à la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Corse, a été victime le 20 avril 2009 d’un accident de trajet lui occasionnant une entorse du genou
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01826_20230828
28 août 2023
, né le 17 octobre 1949 en Algérie, a sollicité, le 13 juillet 2018, l'octroi d'une pension militaire d'invalidité en qualité de victime civile de la guerre d'Algérie pour une cicatrice au niveau du genou
3ème Chambre
DCA_21NT02350_20220603
3 juin 2022
C a eu, le 29 juin 2020, un acte violent envers un résident de l'EHPAD en le prenant par l'épaule de telle sorte que ce résident a mis un genou à terre, après que ce dernier venait de lui jeter au visage
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02312_20240924
24 septembre 2024
Le 24 novembre 2019, alors qu'il participait à un match de football inter administrations, il a subi un traumatisme au genou gauche.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01404_20231026
26 octobre 2023
B soutient devant la cour qu'il est suivi depuis son arrivée en France pour des soins au genou droit après une amputation et que son état de santé nécessite qu'il puisse demeurer sur le territoire français
Juge des référés
ORCA_24VE02123_20250516
16 mai 2025
valoir qu'elle est atteinte de dysplasie spondylo-épiphysaire, ayant d'abord nécessité la pose d'une prothèse totale de hanche bilatérale le 21 février 2022, puis d'un remplacement de l'articulation du genou
5ème chambre
DCA_25VE00557_20250707
7 juillet 2025
A a été de nouveau hospitalisé du 28 octobre 2003 au 6 novembre 2003 pour des douleurs au genou droit et un œdème, puis une nouvelle fois du 11 au 24 novembre 2003 pour une arthrite septique du genou.
Pôle 4 - Chambre 11
PC 41 CPAM DU VAL DE MARNE Contentieux Recoursc/Tiers
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27 octobre 2022
Il nous a indiqué qu'il ne pouvait plus se mettre à genoux, qu'il ne pouvait pas se mettre en position accroupie. Il ne peut plus porter de charges lourdes. Il ne peut plus grimper sur une échelle.
Chambre Sociale-Section 3
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22 juillet 2024
le 14 janvier 2018 dans les circonstances suivantes : « en allant répondre au téléphone , elle a chuté sur le carrelage glissant de la pizzeria provoquant un traumatisme dentaire et des douleurs au genou
Ch.secu-fiva-cdas
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15 octobre 2024
, soit 3 injections par genou
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03002_20251212
12 décembre 2025
Il a d’abord bénéficié d’une ostéosynthèse, puis, devant la persistance de douleurs au genou gauche, il a été réalisé une prothèse totale de ce genou le 27 avril 2006.
Chambre 4-8
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22 juillet 2022
Il en ressort également qu'elle a subi des interventions chirurgicales au niveau du genou en 2011, et pour la mise en place d'une ventilation non invasive en février 2014, qui ne sont pas contemporaines
Chambre 1-6
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Les séquelles sont constituées par une raideur du genou gauche sur un état antérieur poly-arthrosique avec gêne poly-articulaire.
TROISIEME CHAMBRE
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12 octobre 2023
[W] a déclaré : « il est venu s'empâler sur moi tête baissée... j'ai rétorqué en lui donnant un coup de genou au visage et un hyper cut » (sic).
Chambre Sociale-1ère sect
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3 janvier 2023
En l'espèce, monsieur [T] [J] fait valoir qu'il est atteint de spondylarthrite ankylosante depuis l'âge de 20 ans, qui se manifeste par des douleurs inflammatoires permanentes au niveau des épaules, genoux
Chambre sociale TASS
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6 septembre 2023
le médecin-conseil de la caisse - le Dr [U] [R] et non le Dr [D] [K] comme évoqué par les parties - mentionne dans son rapport du 21 juin 2018 la 'persistance de douleurs de la cheville droite et du genou
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