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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6284903f498a54057d102e1c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Il indique que sa situation de santé reste très compliquée et qu'il doit se faire opérer du genou.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524afc8e837eda8a6196

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle déclare ressentir une douleur au genou gauche », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi le 23 mars 2015 et faisant état d'une entorse du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be022b128a2997685798

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

des Bouches-du-Rhône aux fins d'obtenir la prise en charge du produit 'Arthrum Visc 75", pour l'injection d'acide hyaluronique qui lui a été prescrite par son rhumatologue en vue d'une infiltration du genou

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdc8c0d13054778131077

Appel

9 juillet 2018

9 juillet 2018

l'aide d'une tierce personne, 1h par jour, puisqu'il ne peut plus se livrer à certaines activités ménagères et le déficit fonctionnel permanent de 20% qui lui a été reconnu en raison de l'instabilité du genou

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA01757_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

l’Etat affectée à la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Corse, a été victime le 20 avril 2009 d’un accident de trajet lui occasionnant une entorse du genou

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01826_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

, né le 17 octobre 1949 en Algérie, a sollicité, le 13 juillet 2018, l'octroi d'une pension militaire d'invalidité en qualité de victime civile de la guerre d'Algérie pour une cicatrice au niveau du genou

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02350_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

C a eu, le 29 juin 2020, un acte violent envers un résident de l'EHPAD en le prenant par l'épaule de telle sorte que ce résident a mis un genou à terre, après que ce dernier venait de lui jeter au visage

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02312_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Le 24 novembre 2019, alors qu'il participait à un match de football inter administrations, il a subi un traumatisme au genou gauche.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01404_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

B soutient devant la cour qu'il est suivi depuis son arrivée en France pour des soins au genou droit après une amputation et que son état de santé nécessite qu'il puisse demeurer sur le territoire français

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02123_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

valoir qu'elle est atteinte de dysplasie spondylo-épiphysaire, ayant d'abord nécessité la pose d'une prothèse totale de hanche bilatérale le 21 février 2022, puis d'un remplacement de l'articulation du genou

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00557_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A a été de nouveau hospitalisé du 28 octobre 2003 au 6 novembre 2003 pour des douleurs au genou droit et un œdème, puis une nouvelle fois du 11 au 24 novembre 2003 pour une arthrite septique du genou.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

PC 41 CPAM DU VAL DE MARNE Contentieux Recoursc/Tiers

6360c58a3c369c7f74996e66

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il nous a indiqué qu'il ne pouvait plus se mettre à genoux, qu'il ne pouvait pas se mettre en position accroupie. Il ne peut plus porter de charges lourdes. Il ne peut plus grimper sur une échelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a099052be3e083f4fad4ae

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

le 14 janvier 2018 dans les circonstances suivantes : « en allant répondre au téléphone , elle a chuté sur le carrelage glissant de la pizzeria provoquant un traumatisme dentaire et des douleurs au genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, soit 3 injections par genou

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03002_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Il a d’abord bénéficié d’une ostéosynthèse, puis, devant la persistance de douleurs au genou gauche, il a été réalisé une prothèse totale de ce genou le 27 avril 2006.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eed82e6a8e4f13ca60d2

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Il en ressort également qu'elle a subi des interventions chirurgicales au niveau du genou en 2011, et pour la mise en place d'une ventilation non invasive en février 2014, qui ne sont pas contemporaines

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba2ce405357f749ea4fe

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les séquelles sont constituées par une raideur du genou gauche sur un état antérieur poly-arthrosique avec gêne poly-articulaire.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6528df32aaebb88318fda4e6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[W] a déclaré : « il est venu s'empâler sur moi tête baissée... j'ai rétorqué en lui donnant un coup de genou au visage et un hyper cut » (sic).

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad7f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

En l'espèce, monsieur [T] [J] fait valoir qu'il est atteint de spondylarthrite ankylosante depuis l'âge de 20 ans, qui se manifeste par des douleurs inflammatoires permanentes au niveau des épaules, genoux

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

le médecin-conseil de la caisse - le Dr [U] [R] et non le Dr [D] [K] comme évoqué par les parties - mentionne dans son rapport du 21 juin 2018 la 'persistance de douleurs de la cheville droite et du genou

Source officielle

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