CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 349 résultats pour « Nivoit »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c779

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

LILLE CEDEX 9 représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Régis HEINRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E 731 SA MAAF ASSURANCES Chaban de Chauray 79036 NIORT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b6

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

E... épouse Q... née le [...] à NIORT (79000) [...] [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85414982305d4c201e0

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Par acte du 19 décembre 2018, la société 2MSE a fait citer la société Duométal devant le tribunal de commerce de Niort.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba27

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02762 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G57K Décision déférée à la Cour : jugement du 27 novembre 2023 rendu par le TJ de NIORT

Source officielle
CA

3e chambre

5fca7a98567a0a68e2e0d04a

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

constituent un faux, dépourvu de toute valeur juridique, déclarer nul et de nul effet le procès-verbal de signification du 3 avril 2015 rédigé par Maître [L] [P] huissier de justice de la SCP Teboul Nivollet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d21

Appel

31 janvier 1997

31 janvier 1997

état dudit appartement, - de les voir condamner solidairement au paiement de la somme de 1.506,01 francs correspondant au coût du procès-verbal de constat établi le 5 avril 1993, par Maître TEBOUL NIVOLLET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628cc9293034a8c342f6b7

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

personne, assisté de Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 INTIMÉS SAS UNIPROTECT HIGH SECURITE [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] représentée par Me Jean-loup NITOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb90

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 03138 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 28 juillet 2006 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c84ca9bf2637903091e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 décembre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de NIORT

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708d04cdc6046d4714c74b

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

EXPRO, JCP de NIORT.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784358121050008662eae

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 janvier 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de NIORT

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784398121050008662eb0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 janvier 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de NIORT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68e7451fb214cd5a53bde524

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

000382 SA MAAF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, en qualité d'assureur de la SARL PINTO RCS NIORT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fbabbd03a05db9650ae

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Hélène KOKOLEWSKI, membre de la SCP DIVONA LEX, avocate au barreau du LOT SA BPCE IARD pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS NIORT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bab

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Compagnie d'assurances MACIF 2-4 RUE DE PIED DE FOND-79009 NIORT Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868a1

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

date du 03 Février 2003, -oOo--- SUR QUOI, LA COUR Attendu que Christian LALOUX était sous mandat de dépôt criminel depuis le 26 juillet 1991 suite à une ordonnance du juge d'instruction de NIORT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93abc

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

Mutuelle MACIF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 2/4 rue de Pied d Fond - 79055 NIORT Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bce

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Civile ARRET DU 07 NOVEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/01723 Décision déférée à la Cour : jugement du 02 avril 2007 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

626a2f3971469e057d789a78

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

par Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 3 janvier 2022, assisté de Sylvie NICOT

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

635a2196c549ea05a7cd2c74

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 1er septembre 2022, assisté de Sylvie NICOT

Source officielle

Page 38 sur 118

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

NIVOIT-LLENSA CONSULTING

SIREN 106109705Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

14/06/2026

Voir →

Créations

NIVOIT, Sylvaine, Raymonde, Madeleine

SIREN 928923812Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

18/06/2024

Voir →

Créations

NIVOIT, Johnn

SIREN 918311283Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

28/08/2022

Voir →

Radiations

Nivoit, Clément Jérôme Paulo

SIREN 853827285Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

01/12/2021

Voir →

Créations

Uber eats, NIVOIT, Clément Jérôme Paulo

SIREN 853827285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

24/09/2019

Voir →