détaillée validée par la mise de récréation de ripisylve comprenant les essences, leur densité ainsi que le suivi de reprise des végétaux, avec précision de la localisation facilement identifiable sur le terrain

janvier 2015 par l'association Hellfest Productions à la mairie sur l'usage de ces subventions et/ou aides octroyées ; 4) le contrat donnant à l'association Hellfest Productions le droit de jouir d'un terrain

enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par la maire d'Amiens à sa demande de copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse

naturelle du terrain, se trouve dans les terrassements entrepris lors de la construction de la maison A..., aggravés par les interventions et travaux réalisés en décembre 2013 ; que l'expert mandaté par

globale, la cession de la cellule commerciale étant indissociable de la cession du terrain à bâtir situé à [Adresse 8].

fondement de l'article L 480-14 du code de l'urbanisme pour notamment : - faire dire à la juridiction que la transformation des anciennes loges à cochons en trois logements et la construction d'une terrasse

Les carrelages des terrasses ont été confiés à la SARL [W] [R].

seuls héritiers de la parcelle AD [Cadastre 1] à [Localité 1], que [X] [K] se fait pourtant passer pour le fils de leur frère et a réalisé des travaux de construction sans aucune autorisation sur le terrain

ont été appelées en la cause : - la [6] de [Localité 5]-AGS, - la SAS [7], en sa qualité de cessionnaire de la société [2], - la société [8], dont l'enseigne commerciale est [Adresse 10], sur le terrain

[Z] [X] et Mme [G] [O] épouse [X] ont donné à bail à la société Eucalyptus un terrain sis [Adresse 1] à [Localité 6] destiné à l'exercice de l'activité de lavage et nettoyage de véhicules pour une durée

devant le tribunal judiciaire d'Alès qui par jugement contradictoire du 12 novembre 2024 : - a ordonné le partage de l'indivision portant sur une parcelle de terre et une maison d'habitation avec terrain

naturel de plus de 5 mètres de la limite de propriété et l'ouverture des terrassements ont déstabilisé le terrain naturel en place au niveau du muret ; les pluies ont été l'élément déclencheur de l'effondrement

montants des charges réelles et des produits réels enregistrés avant 2012 concernant l'opération immobilière de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Fontaines ; 2) le montant de la valeur des terrains

la suite du refus opposé par le président de la société d'économie mixte du marché de Rungis à sa demande de communication des documents suivants : 1) les actes de propriété des parcelles et des terrains

par le secrétaire de séance ; 6) la facture du géomètre pour la division de la parcelle AC177 et tout le dossier lié à la délibération n° 23/2016 relative à l'aménagement du village et à l'achat de terrain

[C], qu'à partir du moment où le groupe Terresens avait été en mesure d'exploiter la résidence et de conclure des baux avec l'ensemble des investisseurs, qu'à cet égard un responsable du groupe Terresens

pas été signé par eux, de sorte qu'il n'est pas contradictoire et ne leur est pas opposable ; qu'il contient en effet des erreurs en ce qu'il prolonge le droit de passage à la limite ouest de leur terrain

enregistré à son secrétariat le 6 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de la société d'HLM Halpades à sa demande de communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements

Une maison de vigne est construite sur ce terrain. À la fin de l'année 2018 M. [D] [O] a sollicité ses voisins, Mme [E] [C], M. [S] [C] et M.

parcelle AR [Cadastre 1], en deux parcelles : - la parcelle AR [Cadastre 2] (celle qu'ils ont ultérieurement vendue à la société ABREJ.2) et qui constitue 1'assiette de la maison d'habitation, du terrain