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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db3e5d80f0008c2e92a
10 avril 2024
Par sa représentante à l'audience, l'URSSAF a sollicité la confirmation du jugement pour appel non soutenu par M.
Ch.protection sociale 4-7
6969daaecdc6046d477c6795
15 janvier 2026
Les parties ont été convoquées à l'audience du 4 novembre 2025. M. [E] ne s'est pas présenté ni fait représenter à l'audience.
697312f5cdc6046d4762b994
22 janvier 2026
Les parties ont été convoquées à l'audience du 12 novembre 2025.
Pôle 1 - Chambre 12
6896d67efd8bd33bb83ea4d7
8 août 2025
Les parties ont été convoquées à l'audience du 7 août 2025, laquelle s'est tenue en audience publique au siège de la juridiction.
Chambre Sociale
60320d383b79654547f715a4
4 mai 2018
Or, il résulte du procès- verbal de l'audience du 13 janvier 2017que le conseil de M. [J] [I] a indiqué que ' le solde est dû à M.
Chambre Sociale-Section 3
64bf678c8fb8a9d9693e179e
24 juillet 2023
A l'audience de plaidoirie, bien que régulièrement convoqué par courrier recommandé reçu le 19 octobre 2022, Monsieur [Z] n'était ni présent, ni représenté.
CHAMBRE 8 SECTION 2
6870a1715b6604a26aae8817
10 juillet 2025
[U] [S] et Mme [Y] [P], Vu le procès-verbal de l'audience du 25 juin 2025, *** Suivant déclaration enregistrée le 23 février 2024 au secrétariat de la [4], M.
Chambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80e
9 avril 2024
DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Réputé contradictoire, en dernier ressort.
Hospitalisation D'office
64f17f2092dd7fd9692bbcfc
31 août 2023
au [Adresse 5] né le 20 Août 1984 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 1] [Localité 8] non comparant représenté par Me Célia LAMY, avocat au barreau de GRENOBLE (arrivé après la levée de l'audience
Pôle 6 - Chambre 13
6a1a71ffcdc6046d4774489f
29 mai 2026
Les parties ont été convoquées à l'audience du 24 mars 2026. Leurs avocats ont déposé leurs conclusions et pièces, sans plaider.
6a226334cdc6046d4739402a
4 juin 2026
la protection du tribunal judiciaire de Lille, statuant en matière de surendettement des particuliers, le 13 janvier 2026, Vu l'appel interjeté le 20 février 2026 par Mme [O] [G], Vu le procès-verbal
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03165_20251112
12 novembre 2025
Une copie du procès-verbal de l’audience a été adressée aux parties. Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2025, M.
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c64
7 août 2024
A l'audience du 11 juin 2024, l'appelant n'a pas comparu. La caisse demande confirmer le jugement entrepris.
Cour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e940
17 mai 2011
Par écritures du 22 avril 2011, reprises verbalement à l'audience, Monsieur Alain X... fait valoir : - que le conflit principal opposant les membres de la famille X... a trait à la succession de sa mère
63d22ab09b3c8605deec20e4
25 janvier 2023
impose aux parties, sauf dispense accordée par le juge, de comparaître ou de se faire représenter pour formuler valablement leurs prétentions et en justifier, seules les conclusions écrites, réitérées verbalement
64acf3f903c09105db6c05b6
4 juillet 2023
Les parties ont été convoquées à l'audience du 9 mai 2023. M. [T], régulièrement cité à cette audience par acte d'huissier du 21 mars 2023, n'a pas comparu.
64379e6a9477fe04f5cc6803
12 avril 2023
3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed13
24 octobre 2024
L'affaire a été appelée à l'audience du 04 juillet 2024'à laquelle M.
680b18dc98bcafcb3a63e07d
23 avril 2025
68660f89bbe0ac41ca81b1e3
2 juillet 2025
Bien que régulièrement avisées par courrier, les parties n'étaient ni présentes ni représentées à l'audience du 29 avril 2025 à 9 h 15, date à laquelle l'affaire a été appelée.
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