CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
65a0f47c383a880008fd0771
11 janvier 2024
QUARTUS RESIDENTIEL Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour
Pôle 5 - Chambre 3
65af6833b6c6260008b53094
17 janvier 2024
RESIDENCE MARCADET prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimés : Madame [V] [J]
2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544704878e0603bc5a00
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Chambre 4-5
6364ba2ee405357f749ea50c
20 octobre 2022
DBVB-V-B7D-BFEJT [T] [J] C/ Société FGC Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE - Me Audrey
65321a419e4ea48318f5aa80
19 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Confirme le jugement déféré Y ajoutant Condamne M et Mme [Y] aux dépens d'appel L'arrêt a été signé par Monsieur Jacques BOUDY, Président et par Madame Audrey COLLIN, Greffier
Chambre 4-8
62bfe09c413a8b69b32bf043
1 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
62bfe09c413a8b69b32bf045
1ère chambre
69d9ddf9cdc6046d47d95b77
9 avril 2026
AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de [Localité 1] en date du 06 juin 2024, N°23/00917 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey
Rétention Administrative
670e05d410ea465c0ffcf708
11 octobre 2024
Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office.
62d2544804878e0603bc5a06
PAR CES MOTIFS Confirme le jugement déféré Y ajoutant Condamne M et Mme [P] aux dépens d'appel L'arrêt a été signé par Paule POIREL, Présidente et par Audrey COLLIN, greffier auquel il a
67f8aa973b6868ad1f98376c
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
par Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente, le 24 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M.
Pôle 6 - Chambre 10
6438f35ba942a604f5e9386a
13 avril 2023
[Adresse 2] [Localité 4] ETATS-UNIS Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Pôle 4 - Chambre 10
6a19252ccdc6046d4753a8cb
28 mai 2026
PARIS- RG n° 25/00545 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ FONDATION [J] ET [P] [U], enregistrée sous le n° SIREN 453 058 232, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
2EME PROTECTION SOCIALE
635b716db201587f74be00e1
27 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Convoquée par lettre recommandée le 11 février 2022 dont l'accusé réception a été signé le 16 février 2022 ET : INTIMEE Société [4
4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d0c
11 avril 2025
Ce constat est signé par l'exploitant le 5 juillet 2018 mais l'exécutant, à savoir la société Argensol, formule des observations illisibles.
64a8fefa03029105dbedbf86
3 juillet 2023
Octobre 2022 Non comparante, non représentée ET : INTIME La CARSAT NORD PICARDIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
651fa4fec601f083189914fc
5 octobre 2023
ABDELKRIM, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 25 ET : INTIMEE CAF DE L'OISE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae57603bf88a1884a0f
17 octobre 2024
représenté par Me Laurent BOULA, avocat au barreau de PARIS, toque : E338 Intimée : Société SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT PETROLIER DU LITTORA L CONGOLAIS (LIREX) Société de droit étranger dont le siège
1ère Chambre civile
6719e4e15857dd64cbdaa3da
23 octobre 2024
SCI FLAV Agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, Monsieur [R] [H], domicilié es qualité audit siège social Capital social : 1 000 € Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro
Page 39 sur 356