Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a45
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a47
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a4b
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7da
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Mario X..., déclarant venir aux droits de la Banca di Credito Cooperativo di Villesse pour avoir acquis le 15 juin 2005 la créance que celle-ci détenait sur Mme A...au titre d'un prêt du 15 septembre 1986
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00735_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
DH DI, la SARL Taxi CJ, M. AS CR, M. DH Z, la SARL JL Taxi, M. BS DE, M. DQ CQ, la SARL SMAG Taxi, la SARL Unipersonnelle Leborgne, M. BJ BZ, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb79
30 novembre 2011
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1e
30 novembre 2011
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X... C/ Z... Y... S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Toutes les parcelles dont s'agit sont louées suivant un bail rural à long terme en date du 26 février 2000 au profit de la société SCEA LES ISCLES, exploitées à titre horticole, produisant des roses et
Source officielleChambre 1-1
65a8d034e12c85000874ad91
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Chambre 1-1 N° RG 19/16773 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFC6O Ordonnance n° 2024/ M010 Mme [X] [V] Représentée par Me Henri-pierre RIVOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE SCI SCI MAS DES ROSIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd4
9 septembre 2021
9 septembre 2021
d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) Monsieur [S] [C] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [B] [Z] [H] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Le syndicat des Petits Planteurs de Cadet Sainte Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901cd
28 janvier 2013
28 janvier 2013
POMME ROSE. M.
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7af9
11 mai 2022
11 mai 2022
FONCIERE DI 01/2006 Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me LELU - Me BARTHOUIL COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANTE
Source officielle5ème Chambre
667a5d94ae416577477d99f2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[E] [S] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Di Palma
Source officielleChambre civile 1-6
68676125c173dff6a7933790
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FONCIERE DI 01/2007 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Juillet 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 7] N° RG : 24/03292 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officielleChambre commerciale
679c91bf6f675aa7b9c8bf6d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG n° 20/234) Saisine de la cour : 2 mars 2023 APPELANT SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Céline DI
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eeb
17 février 2016
17 février 2016
né le 07 Octobre 1955 à Isolaccio di Fiumorbo (20240) ... 20243 ISOLACCIO DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA COMPAGNIE DE FINANCEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55c
1 février 2011
1 février 2011
assistée de Me DEBERNARD-JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me BOUGERIE, avocat au barreau de MONTPELLIER Convocation par LRAR (AR signé le 05/ 10/ 2010) INTIMEE : Madame Rose
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01444_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée sous le n° 2102029, la commune de Persan et l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
12 février 2005, la société AG TECHNIQUE a établi un devis pour les travaux de l'immeuble rue Royet, s'élevant à la somme de 99. 646, 42 euros et un second pour les travaux de la maison impasse des roses
Source officiellePage 39 sur 487