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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6364b9fce405357f749ea406

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

l'échographie transfontanellaire n'a pas objectivé les trois composantes de la méningite néo-natale qui sont : la ventriculite, l'abcès et des lésions thrombo-emboliques, - [EB] n'a pas présenté de lésions ischémiques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e894a8d8f6cc6d55dd3fba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] est né en état de mort apparente, atteint d'une ischémie hypoxique cérébrale due à une souffrance f'tale aiguë et dans une moindre mesure d'une infection materno-f'tale à streptocoque B.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68de07151bc19e7640ea3d9f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L'association anomalie de gyration et lésion de démyélinisation en regard 'une cavité sont en faveur de lésion séquellaire ischémique anté-natale' (pièce n° 14 du dossier des appelants). 1.2 L'IRM cérébrale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69621acecdc6046d47d3a1ef

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au cas présent, il résulte de l'expertise médicale judiciaire que le salarié a subi, le 12 février 2013, un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique insulaire et sylvien postérieur gauche sur sténose

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75f08b510604f5bc1f74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Compte tenu des données expérimentales en matière d'ischémie, des recommandations de la Haute Autorité de Santé et des délais d'alerte, une prise en charge adaptée aurait probablement permis de préserver

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336872d24cc0c3e2e3be86e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

du rein gauche, une fracture de l'humérus gauche avec lésion du nerf radial ; il relève que l'évolution de son état de santé a été marquée par l'apparition le 16 juin 2014 d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6854781dc057dee7932

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

OGC n° 84 : Un patient de 61 ans a été accueilli au service des urgences pour une douleur thoracique irradiant le bras gauche, patient insuffisant coronarien, diabétique, porteur d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697269e1cdc6046d4751910f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

effet que suite à la plainte de [S] [A] le 11 décembre 2015 d'un déficit moteur complet de son membre inférieur droit, l'imagerie cérébrale réalisée le 16 décembre 2015 a permis de constater un AVC ischémique

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c066445a086e2bcee1c1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il ajoute que la victime avait 52 ans au moment des faits, a subi un écrasement des deux membres inférieurs avec choc hémodynamique, délabrement vasculaire, musculaire et osseux avec ischémie des deux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c0980e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et procédure Monsieur [F] [V], médecin généraliste né le [Date naissance 5] 1956, a le 15 novembre 2010 été pris en charge à l'hôpital [17] à [Localité 16] pour un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

le 23 septembre 2019 et que le retard pris en automédiquant le cheval a entraîné une perte de chance de survie post-chirurgicale de 70% compte tenu des lésions d'infarcissement qui sont de nature ischémique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd7019062

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

droite, d'une fracture fermée de la diaphyse tibiale droite, d'une fracture per-trochantérienne fémorale gauche, d'une luxation du genou gauche avec dissection de l'artère poplitée responsable d'une ischémie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4d4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

2019 n'avait été en lien avec de l'anxiété ou de la dépression, la médecin expliquant dans un certificat du 24 avril 2023 que sa patiente avait bénéficié d'arrêts de travail en 2010 pour un accident ischémique

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

67f9f6f2190d73a10ce27d3c

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Il est conclu " patient, hospitalisé pour AVC ischémique pariétal découvert sur aphasie régressive non séquellaire probablement d'origine cardio-embolique ". Ainsi, à cette date il apparaît que si M. 

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f2d0451e8318d0ebef

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

] L'expert judiciaire indique : 'Monsieur [N] a présenté un syndrome coronarien aigu avec dissection aortique responsable d'un état de paraplégie sensitivo-motrice complète de niveau T8 par ischémie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e5f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la situation et à l'anurie détectée dès la prise en charge pré opératoire, par une prescription inappropriée de Profénid et une prescription d'Exacyl qui a pu participer à la potentialisation de l'ischémie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7497ffb526292dd6e63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'un syndrome des anti-phospholipides associé à un lupus like syndrome retenu comme étiologique d'AVC multiples nécessitant l'introduction d'un anti-coagulant par AVK, or les multiples infarctus ischémiques

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19204ccdc6046d4752ac47

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il fait état de problèmes de santé, invoquant une cardiopathie ischémique sévère diagnostiquée le 24 juillet 2025, ayant entraîné son hospitalisation le 28 juillet suivant qui n'a pris fin que le 12 août

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6a0e9a26cdc6046d4765901e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Ce compte-rendu mentionne une IRM cranio-encéphalique en date du 4 janvier 2016 faisant état d'une « atrophie cérébelleuse et bilatérale » et d'une « leucopathie ischémique supra-tentorielle et bilatérale

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61609207db7ff645d8566481

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

fracture du bassin et dysjonction pubienne majeure 6) au membre inférieur droit : élongation du plexus sacré 7) au membre inférieur gauche : paralysie plexique, luxation-fracture de la hanche gauche, ischémie

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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