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[T] l'avait insulté gravement, disant qu'il n'allait pas se laisser faire «'par un sale nègre'», menaçant de «'le crever'», lui indiquant «'de faire attention à lui, car un jour il le crèverait'» et lui

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Chambre 1 A

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Appel

31 octobre 2023

QUALICONSULT SECURITE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 9] représentées par Me Claus WIESEL, avocat à la cour Avocat plaidant : Me NEGRE, avocat au barreau de

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Cour d'Appel

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Appel

18 novembre 2008

MOLUSSON-DAVID, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ Michel Y..., né le 20 Juillet 1956 à VESOUL (70000) ... 37100 TOURS Représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de Me Eric NEGRE

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CHAMBRE SOCIALE C

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Appel

5 décembre 2014

à rester pour prodiguer les soins, qu'à leur retour à l'association elles ont signalé les faits au responsable du pôle qui a ri et a dit 'on a une arabe, une asiatique, il ne nous manque plus qu'une nègre

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Cour d'Appel

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Appel

14 mai 2020

Ayant pour avocat postulant Me Valérie DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Maître Eric NEGRE, membre de la SCP SAINT CRICQ&ASSOCIES, avocat

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2EME PROTECTION SOCIALE

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Appel

3 octobre 2022

qualité, une abduction de 90°, une antépulsion de 90°, une rétropulsion de 20°, une rotation interne de 60°, une rotation externe de 40°, des mouvements complexes non réalisés ainsi que des tests de Jobe, Neer

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Pôle 6 - Chambre 4

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Appel

18 mai 2022

de PARIS - RG n° 18/03446 APPELANTE Association UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA IDF OUEST Prise en la personne de sa Directrice, Madame [V] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hélène NEGRO-DUVAL

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Chambre sociale

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Appel

11 juillet 2024

à 130° l'abduction à 110° et la rotation externe à 60° Testing tendineux : palm up test Jobe et Gerber non vraiment douloureux mais force développée minime Testing de conflit négatif (man'uvre de Neer

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Pôle 6 - Chambre 11

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Appel

14 octobre 2010

rendu le 13 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris - section encadrement - RG n° 08/02939 APPELANTE UNEDIC - AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Hélène NEGRO-DUVAL

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Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8977f

Appel

18 octobre 2007

(Délégué syndical ouvrier) PARTIES INTERVENANTES : UNEDIC - AGS CGEA IDF OUEST 90, rue Baudin 92300 LEVALLOIS PERRET, représenté par Me Hélène NEGRO DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque

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CAA

Juge des référés

DCA_24NT02668_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

une ambition politique que se sont fixés les élus du territoire et qui est expliqué de façon transparente dans la partie justification du rapport de présentation ; à ce stade, les 4 zones classées en Nenr

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX01244_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

arrêté attaqué est insuffisamment motivé ; - l’arrêté attaqué est entaché d’une erreur de droit, dès lors que le plan local d’urbanisme intercommunal n’impose pas qu’un tel projet soit implanté en zone Nenr

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Pôle 5 - Chambre 10

61638eed0d12e998c06d9d40

Appel

5 janvier 2011

1131 et 1165 du code civil, de *prononcer l'annulation pour dol, subsidiairement absence de cause ses contrats d e locations conclus avec Negma : 'Bail matériel n° 557180100/001 LF' et 'Negma n° 4422 NEG

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Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e35

Appel

27 avril 2004

est ind niable que la CPAM du Lot et Garonne aurait d faire signer Ë sa salari e un avenant de renouvellement de son contrat Ë dur e d termin e avant le 20 juillet 2002 ; Que cette erreur doit entra)ner

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Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af1

Appel

25 septembre 2007

l'existence d'un contrat de travail, n'ap-porte pas d'éléments de nature à démontrer dans les faits qu'il recevait personnel-lement des ordres et instructions de la société Usinor laquelle pouvait sanction-ner

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6e chambre

652f79adb053208318995ce3

Appel

12 octobre 2023

violence verbale à plusieurs reprises envers le vigile, car il ne voulait pas laisser le libre accès à l'extérieur, en application de la règle en vigueur chez Sephora, les propos étant "ce n'est pas un nègre

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1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d082

Appel

1 mars 2018

par Me Frédéric VACHERON, avocat au barreau de LYON, plaidant SA SOCOTEC et pour elle son représentant légal domicilié ès-qualités [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP NEGRE

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Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c117

Appel

26 février 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame

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Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1

Appel

6 novembre 2007

droits et obligations de la SARL PREFASUD, poursuites et diligences du Président de son conseil d'administration en exercice Zac La Vialette-BP 23 81150 MARSSAC SUR TARN représentée par la SCP NEGRE

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Pôle 6 - Chambre 5

6360caa53c369c7f7499707d

Appel

27 octobre 2022

Association [N] [K] mandataire liquidateur de l'association CLUB ANGLAIS [Adresse 4] [Localité 8] Non représenté Association AGS CGEA IDF EST [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Hélène NEGRO-DUVAL

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