de terres à Monsieur X... ou à Monsieur A...contrairement aux affirmations de son fils ; - plusieurs attestations selon lesquelles Monsieur A...emprunte les sentiers pour mener ses bêtes afin de les nourrir

Il prétend que du fait du manque à gagner 'les salariés étaient mal logés ou nourris, soit ils étaient 'de leur poche'.

De même, si le requérant soutient qu'il est entré régulièrement en Roumanie muni d'un visa de travail et que son employeur ne lui aurait versé aucun salaire, ne l'aurait ni logé, ni nourri et qu'il n'aurait

l'horlogerie, sont ouverts aux candidats disposant d'un diplôme de niveau baccalauréat et de 7 années de pratique professionnelle ", de sorte qu'elle aurait été induite en erreur et qu'elle aurait nourri

C a nourri cette situation conflictuelle en contribuant activement à un dysfonctionnement grave du service consistant à refuser que deux des autres chirurgiens du service, lorsqu'ils sont d'astreinte,

Or, les adultes reproducteurs peuvent s’éloigner de plus de vingt kilomètres de leur nid pour se nourrir et capturer leurs proies.

En sixième lieu, il ressort des pièces du dossier que nourrissant quelques doutes sur la capacité de Mme B à exercer les fonctions de directrice générale adjointe, le président du SIDEVAM 976 lui a proposé

dans des cabanons, que le taux de rejet des demandes d'asile en Bulgarie est de 90 % contre 38 % en France et, enfin, que lorsqu'il était en Bulgarie, il a été frappé par les policiers et n'était pas nourri

E a, dans ces conditions, nourri un projet d'installation dans une autre commune, mais, compte tenu du délai nécessaire pour réaliser les travaux destinés à rénover et à rendre accessible le local choisi

: Madame [P] [C] épouse [Y] née le 16 Décembre 1945 à SAINT ANTOINE DU ROCHER (37) domiciliée : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sophie APPAIX, membre de la SCP ARGON- POLETTE-NOURANI-APPAIX

bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024-001746 du 26/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Représenté par Me Claude POLETTE, membre de la SCP ARGON-POLETTE- NOURANI

" Madame Marie-Line X..., assassinée à l'âge de 36 ans a simplement décidé de partir travailler à Nouméa comme femme de ménage, comme bien d'autres femmes de ce pays, pour gagner sa vie et nourrir ses

- un courrier recommandé du 24 août 2021 dans lequel il est indiqué que, 'depuis le mois de juillet, l'absence de mélangeur dans le bâtiment de veaux ne me permet pas de nourrir d'animaux.

retraite jusqu'au 11 juin 2018 et doit se voir attribuer, à ce titre, la somme de 16 206,96 euros ; - durant la cure effectuée à Avène, elle a exposé des frais pour louer un petit studio et pour se nourrir

d'une dizaine de vaches mères ; Que cette donation s'est faite aux conditions particulières suivantes, que Mr Serge X... s'est obligé à exécuter et accomplir : * recevoir dans sa maison, loger, nourrir

juillet 2007 stipule sous l'intitulé " CHARGE DE SOINS ET D'ENTRETIEN " : " le donataire s'engage, à compter de ce jour, ce que le donateur accepte, à le recevoir en son domicile, le loger, éclairer, nourrir

; Attendu qu'en réalité Mme X... éprouvait pour le... un extrême attachement au point de qualifier d'« holocauste » l'incendie qui l'a atteint dans la nuit du 5 au 6 février 1984 (pièce 92) et de nourrir

A cet égard, même si en juillet 1994 le Crédit Foncier était désormais informé de son rang véritable et pouvait nourrir de légitimes inquiétudes sur les conséquences qui risquaient d'en résulter, son dommage

Nourrissant des doutes sur le respect par M. [W] de ce protocole, la société LP lui a demandé, par lettre du 30 novembre 2018, la remise du carnet de pressoirs de cette société.

travaillait avec elle, notamment quant à des heures en continu et souligne que l'article 32 de la convention collective applicable prévoit que le personnel qui effectue la journée continue doit être nourri