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977 résultats pour « Alexandre LIANCIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e78f

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

No 10/ 05738 AFFAIRE : Alexandre X... C/ SAS S. E. L, prise en la personne de son Président Mme Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889ae

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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CA

Cabinet A

626cd2eebd20aa057d9f37e4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

naissance 1] 1959 à [Localité 4], de nationalité française,[Adresse 3]a ; Représentée par Me Brice DUMAS, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : La Scp Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine

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CA

Chambre 3-4

6789fc4c11ec33b4fa0f17ee

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

/01550 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG4GD [B] [T] [S] veuve [X] C/ [G] [L] [U] [L] [A] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013f

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Alexandre X... né le 24 Novembre 1965 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Gilbert X... né le 08 Avril 1968 à WABAO (MARE) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8b1bd3db21cbdd85fed

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8babd3db21cbdd86154

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS

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CA

Chambre Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7db6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da01

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Alexandre X..., son fils ; Attendu que par requête du 01 avril 2008 les époux Y...

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CA

Chambre 4-1

69ef203dcdc6046d47b069bf

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

L'employeur a décidé néanmoins de licencier sa salariée pour faute grave, licenciement notifié le 14 décembre 2020.

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CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.

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CA

Chambre Sociale

653b597b502b828318c4e4de

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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CA

Chambre civile 1-7

68de07111bc19e7640ea3d37

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [T] [V] est dépourvu de passeport et a indiqué qu'il était ressortissant libanais.

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CA

Chambre Sociale

65b3682b8c0355000835f4e1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

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CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6a

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Alexandre POMAGRZAK (Délégué syndical ouvrier) PARTIE INTERVENANTE : Union locale CGT de Royan ... Champlain- BP.14 17202 ROYAN CEDEX représentée par M.

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Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bea

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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CA

Chambre 4-5

6364ba39e405357f749ea534

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

° 2022/451 AL Rôle N° RG 20/00854 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOYA [N] [Y] épouse [Z] C/ SOCIETE EXPERIAL SRL Copie exécutoire délivrée le : 03/11/22 à : -Me Alexandra-marie

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CA

15e chambre

633fc3b3e633183e2ee17d55

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Germain en Laye N° Section : Activités Diverses N° RG : 19/00076 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude ALEXANDRE

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CA

5e chambre civile

65b0bc2e8d0ccf000877e595

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le jugement rendu le 6 mai 2021 par le tribunal judiciaire de Montpellier : Prononce la résiliation du bail liant M.

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