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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603535e71bdec5601c3d1aa1
31 mai 2016
31 mai 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 mars 2016, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Source officielle4eme Chambre Section 1
63b91b00b63d827c909cad75
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[O] C/ SA FABRICATION MATERIEL PISCINESFMP INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 06/01/2023 à Me Laure LAGORCE-BILLIAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d458
18 janvier 2011
18 janvier 2011
BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM faisant fonction de greffier, présent à l'appel des causes, M.
Source officielle3ème chambre
6785fd9de1c1941b1ee98049
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ACCESS & CO, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Roxane BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Yaël BENCHIMOL BEN-HAIM, avocat plaidant
Source officielleAvis
CADA:20134357
21 novembre 2013
21 novembre 2013
la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical détenu par le service de chirurgie digestive et hépato-billio-pancréatique
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e858
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ASSISTANCE ET MONDIAL CONSEIL Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier
Source officielleCour d'Appel
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18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c5
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4e
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Chemin de Mailhol de Saint Jean 31220 CAZERES SUR GARONNE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de la SCP MALESYS-ABADIE-BILLAUD, avocats au barreau de SAINT GAUDENS
Source officielle1ère Chambre
61635dea683f470e3416dc54
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Cour composée de : Monsieur NEGRE, Président Monsieur BILLAUD, Conseiller Monsieur AUGEY, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b3bf9da27f384b0ed6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT [4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laure LAGORCE-BILLIAUD
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e84e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
KGP Prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU, adjoint administratif
Source officielleChambre 1-8
677f67bc8c38f76f78303457
8 janvier 2025
8 janvier 2025
FONCIA IRS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU, greffier.
Source officielleChambre sociale 4-1
671894c7d8ceca1cd70193b6
21 octobre 2024
21 octobre 2024
QUALIONE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie BILLIOUD-PONSON, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 319 - N° du dossier E0005476 APPELANTE
Source officielle1ère Chambre
616df52e24875675d2164bf0
22 décembre 2014
22 décembre 2014
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleChambre 1-8
6700d6ce836fac7141b7e812
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Me [S] [W] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6700d6cf836fac7141b7e822
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Y] [Z] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président, chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleChambre 1-8
6700d6d0836fac7141b7e838
4 octobre 2024
4 octobre 2024
SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe COULANGE, Président chargé de la mise en état, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
677f67bc8c38f76f78303461
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Intimée Me Christian-michel COLOMBO [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Monsieur Philippe COULANGE, Président, assisté de Mme Alice BISIOU
Source officielleChambre 2-3
68e4a07acfbd3050592a14c2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] [P] Représentant : Me Fatima HIDA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Nous, Véronique NOCLAIN, magistrat de la mise en état, assistée de Alice BISIOU, Greffier faisant fonction, greffier
Source officiellePage 4 sur 23