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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
63104bc84709e24f13d554c0
31 août 2022
31 août 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8f
21 mars 2008
21 mars 2008
En conséquence veuillez retirer la somme de 200 euros par mois à partir du mois d'octobre... ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
, six effets de commerce étaient présentés à l'encaissement pour un montant global de 47 286,33 €, alors que le compte présentait un solde créditeur de 7 813,96 € après 48 jours de solde débiteur ; ils
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60225b07fabfbe39473ced53
4 février 2021
4 février 2021
[H] a débuté ses prestations de vendeur free-lance au sein des boutiques Vanessa Bruno.
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025 Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène roux,, a entendu seule les avocats en leurs
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc7
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Y... concluent à la confirmation du jugement attaqué et à la condamnation de la Société SYGMA BANQUE à leur payer la somme de 12 906,69 F indûment versée par eux et celle de 5000 F sur le fondement de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d37
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Emmanuel Riglaire, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE Madame [J] [F] épouse [X] née le [Date naissance 5] 1957 à [Localité 14] [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Solène
Source officielleChambre civile
6274bc9e2799a9057d5dd0c9
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANTE : CASDEN BANQUE POPULAIRE, agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mark BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92369
24 mars 2015
24 mars 2015
1 000 ¿ et à recouvrer le solde de 5 368, 21 ¿ auprès de la SARL EFPR.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10563bf9fd47c90a13698
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et Stéphanie à verser le solde des indemnités de fin de contrat soit la somme de 82,31 euros à titre de solde d'indemnité de licenciement ; - débouter la société Le fournil de Bruno et Stéphanie de sa
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec5
2 juillet 1999
2 juillet 1999
reconventionnelles, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Bruno Y... à payer à Madame Isabelle X... la somme de 1.000 Francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5d9
26 avril 2024
26 avril 2024
REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 substituée par Me Solène MAULARD, avocat au barreau de PARIS, toque : J007 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91356
28 mars 2014
28 mars 2014
No14/ 199 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9135b
26 mars 2014
26 mars 2014
No14/ 182 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144b
14 avril 2014
14 avril 2014
No14/ 207 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144c
14 avril 2014
14 avril 2014
No14/ 208 Nous Jean-François DELCAN, Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, Assisté de Bruno GENDROT, Greffier, Vu la loi n 91 ¿ 647 du 10 juillet 1991 et son
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd3e8c2ccfdda7126a2baf
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Bruno BLANC, président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5c
14 décembre 2015
14 décembre 2015
- Bruno X...le fils Attendu que les premiers juges ont mis à sa charge une somme de 130 ¿ au titre de sa contribution alimentaire mensuelle ; qu'il offre 50 ¿ ; Qu'il est marié et père de deux enfants
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a23
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Société COMMERZBANK AG 253 rue Châteaudun 75009 PARIS représentée par la SCP JUPIN-ALGRIN-N du dossier 0020933 assistée de Maître BENECH, avocat au barreau de Paris CAISSE DE RETRAITE DU PERSONNEL AU SOL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031f0b8309c562936bb0026
31 mai 2018
31 mai 2018
Bruno Z..., décédé [...] Madame Laetitia Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...] Monsieur Alexandre Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...]
Source officiellePage 4 sur 132