CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

684 résultats pour « Cascio »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6711fad37603bf88a18848bf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mutuelle AUXILIAIRE ès qualités d'assureur de l'EURL JEAN-PAUL SALVA [Adresse 19] [Localité 11] Représentant : Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle

Page 4 sur 35

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88375

Appel

20 mars 2006

20 mars 2006

Elle a intimé la Société CALCIA et la SARL CENTRE A...

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddadfa8a0ba72681491

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[E] [C] ; Subsidiairement, - condamner la société Scob à relever et garantir à hauteur de 65% Mme [H] [L], la société Candio Lesage et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

626a2f3a71469e057d789a7a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il en est de même des 5 calcinateurs installés entre 1952 et 1968.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d1bd6a8f00086abb79

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

ROYAUME-UNI) représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Delphine MORICONI, avocat au barreau de Paris (DONNA LEX) UDINESE CALCIO

Source officielle
CA

Référés

66177da8e5d80f0008c2e7d2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

sous le numéro 775 684 764 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par la SCP CASCIO

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033ef08600cf69fc56d85fd

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

postulant et par Me VERNHET de la SCP SCHEUER-VERNHET & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Compagnie d'assurances SMABTP [Adresse 6] [Localité 6] représentée par la SCP CASCIO

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9b8b066fcf8ae94eb9674

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

l'exploitation d'un magasin sous l'enseigne PETIT CASINO à [Localité 6].

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee177f51255e24994fc491

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

barreau de Montpellier INTIMEE : Organisme [8] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Christiane RANDAVEL, avocat au barreau d'AVEYRON, substutué à l'audience par Me GILLOT , de la SCP CASCIO

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01721_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Malnuit, représentée par la SCP Cascio, Ortal, Dommée, Marc, Danet, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire au tribunal administratif ; 2°) si la Cour estimait

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f1b8e4baa91d488d888

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

La SCAT exploite pour le compte de la société Calcia un automoteur dénommé « Millenium » qui se fournit uniquement auprès de la barge « Sargasse » de la société Aas Carburants.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160819

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 février 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication du bilan statistique des casinos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11366acdc6046d47a61759

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a perdu connaissance en raison d'un arrêt cardio-respiratoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d54

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Le 15 janvier 1988, la société CdF CHIMIE, à laquelle a succédé, par suite de diverses restructurations et pour certaines activités, la société ELF ATOCHEM, a cédé à la société CASCO NOBEL AB, le capital

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

social RCS de TOULOUSE n°393 113 709 [Adresse 3] [Localité 7] et SA AXA FRANCE IARD, en qualité d'assureur de l'EURL [T] [V] [Adresse 9] [Localité 15] Représentées par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033c9f2be296a7c37489b42

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Jugement du 09 DECEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 10/04321 APPELANTS : Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Armand CASCIO

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10923bf9fd47c90a13a7a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

6] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Jean-Philippe DOMMEE de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf06b63637c907b7b50

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Localité 5] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Jean-Philippe DOMMEE de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256208bbc24b0cc5e202d3

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

En l'espèce, le désistement de l'association Casi de [Localité 4]-[Localité 3] est parfait et a été accepté par la partie adverse.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20NT03819_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Dès lors, les conclusions de la société Demathieu Bard Construction dirigées contre la société Ciments Calcia et les conclusions de la société Egis International dirigées contre la société Ciments Calcia

Source officielle