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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
60330af8feb2a67d32520841
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Elle a confié les travaux à la société Guintoli, qui a sous-traité à la société Ocea Industrie, la fourniture et la mise en place des pontons équipés avec catways et passerelles d'accès, les équipements
Source officielleChambre 3-1
660e43030740db0008fa91dd
3 avril 2024
3 avril 2024
LYONNAISE DE BANQUE Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON AZEMAD LDA Société de droit portugais Représentant : Me Barthélémy PLEZ,
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60367db2fbb70f2192bbf6b0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
de dire que Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de BOULOGNE-SUR-MER n'avait pas compétence pour ordonner de justifier de la demande de transfert des antériorités de pêche du navire L'ABBE CATRY
Source officielle8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
SOCIETE SIFAS C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Louis CABAYE
Source officielleChambre 3-2
6364bad9e405357f749ea791
26 octobre 2022
26 octobre 2022
BR ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Victoria CABAYÉ Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officielleChambre 1-3
66878c8005d6f7f678d48d2e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Cathy
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b9
29 octobre 2012
29 octobre 2012
né le 24 Mars 1965 à NOUMEA (98800) Mme Cathy A...
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8f
12 mai 2011
12 mai 2011
Cathy X... et Sylvain Z... se sont mariés le 04 mai 1996.
Source officielleChambre 3-3
626b8090d1fb03057d9a4e68
28 avril 2022
28 avril 2022
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL CABAYE, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident
Source officielleChambre 3-3
68676bdffdaf41a8356be6bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par ses représentants légaux, venant aux droits et obligations de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT en suite de la fusion-absorption intervenue en date du 01/01/2023, représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec94
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Cathy Y... et Mickaël X... ont contracté mariage le 24 décembre 1994 à Lallaing sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0b
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Coralie REMBERT, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Cathy Stéphanie A...épouse X...
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7846
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SELARL CABINET BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SARL FULLSWEET, prise en la personne de son représentant légal en exercice SA LYONNAISE DE BANQUE Représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleChambre 1-1
68de08b22efeaecfe6843511
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Appelants Mme [V], [J] [R] en qualité de légataire universelle de feue Mme [E] [Y] [C] [W] née [R] Représentant : Me Diane D'ORSO-BIANCHERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Cathy
Source officiellePremier Président
65c1dc4ab1dbba0008e25c6e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
], sous tutelle du [Adresse 8] Nous, Didier DE SEQUEIRA, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, d'Astrid CATRY
Source officielleChambre 1-9
668e254efcf93851fdd64625
9 juillet 2024
9 juillet 2024
35] Société [37] CHEZ [31] Société [38] CHEZ [30] Société [41] ([41]) CHEZ [16] Société [44] CHEZ [30] Copie exécutoire délivrée le : 09/07/2024 à : Me PICHARD Me CABAYE
Source officielle9e Chambre A
61634cf01c666ce2d9a48d2a
26 mai 2011
26 mai 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N°2011/433 Rôle N° 09/02638 [N] [C] C/ Société CATAIR DEVELOPPEMENT SARL CATERING AERIEN
Source officielleChambre 3-4
631ad89a39cffb4f136742ae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Société FULLSWEET, prise en la personne de son représentant légal en exercice Société HSBC CONTINENTAL EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleETRANGERS
625e50bdf1ca2a277db1d714
16 avril 2022
16 avril 2022
M. le procureur général dûment convoqué, absent MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Cathy
Source officielleChambre 1-3
633fc2ade633183e2ee17781
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CUSINATO, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officiellePage 4 sur 71