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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
67061e35fde28ee42071110d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[S] a mis en demeure la société Victory Cattle Limited de s'acquitter du montant du solde de la facture à savoir la somme de 8 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8823e
17 mars 2006
17 mars 2006
disciplinaire, le dénigrement du personnel du CAUE, mais aucun élément de preuve n'est apporté par l'employeur sur ces deux terrains; en tout état de cause, la salariée justifie que les reproches qui
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04151_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DECIDE : Article 1er : La société Martinique TV Câble est déchargée de la somme de 35 441,36 euros.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e84bf7d454f9ee4877d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ainsi, la société Alcatel Lucent venant aux droits de la société Alcatel Alsthom absorbée par Alcatel Cable peut être valablement appelée en la cause aux fins de condamnation solidaire avec la société
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e59
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Ordonnance n° 110 --------------------------- 14 Décembre 2017 --------------------------- RG no17/00076 --------------------------- Carl X...
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Christian X..., appelantc/Françoise Henriette Marcelle A
6253cd85bd3db21cbdd93931
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Représentant : Me Gérard CAULE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Françoise Henriette Marcelle A... épouse X...
Source officielleChambre 1-2
63c1050bbf9fd47c90a1358a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes doit on doit répondre ou des choses que l'on a sous sa garde.
Source officielleChambre 4-8
627f48b3551627057d32de58
13 mai 2022
13 mai 2022
[Z], * la mettre hors de cause.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163c2c51a5f0a71dc3c91ee
17 septembre 2010
17 septembre 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/25047 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Décembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008083964 APPELANTE S.A.S CALL
Source officielle6e Chambre B
603662d9dabdc2042dbdcd8e
3 novembre 2015
3 novembre 2015
N°2015/453 Rôle N° 15/07146 [P] [J] [R] [Y] [N] [B] [E] épouse [Y] C/ MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :Me CAULE
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48771
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ainsi, la société Alcatel Lucent venant aux droits de la société Alcatel Alsthom absorbée par Alcatel Cable peut être valablement appelée en la cause aux fins de condamnation solidaire avec la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
C/ Carl, Anders, Jacob Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02501_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
publique, en vue de faire réaliser des travaux d’aménagement de réseaux, de surface et d’espaces verts dans le cadre du projet d’aménagement « Cœur de caille ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c69
26 juin 2007
26 juin 2007
Le 30 avril 2004, M X... a saisi la Caisse Primaire d'Assurance Maladie en reconnaissance de la faute inexcusable de société FIVES-CAIL BABCOCK, qui l'a employé entre le 4 mai 1970 et le 31 août 1985.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48773
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ainsi, la société Alcatel Lucent venant aux droits de la société Alcatel Alsthom absorbée par Alcatel Cable peut être valablement appelée en la cause aux fins de condamnation solidaire avec la société
Source officielle2ème Chambre
6688de00676b73dd81b96c7a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[C] en deux parcelles AB n° [Cadastre 11] et AB n° [Cadastre 1] ; Par acte sous seing privé du 1er octobre 1986, la société CACL a donné à M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e84bf7d454f9ee48779
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ces sociétés ont une activité de fabrication de câbles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc5d
6 juillet 2012
6 juillet 2012
MARTINIQUE TV CABLE, représentée par son directeur général.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48763
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ainsi, la société Alcatel Lucent venant aux droits de la société Alcatel Alsthom absorbée par Alcatel Cable peut être valablement appelée en la cause aux fins de condamnation solidaire avec la société
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