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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
6364bad9e405357f749ea78f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La SA GROUPE CAHORS et les sociétés TRANSFIX, POMMIER, MAEC, CRDE et S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85921
6 novembre 2001
6 novembre 2001
de CAHORS) Maître KITTIKHOUN représentant des créanciers de la Société PUBLI OFFSET 28, rue Foch 46000 CAHORS NI PRESENT, NI REPRESENTE S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6451fab848616ed0f8cd4e83
2 mai 2023
2 mai 2023
-Condamner la SA GROUPE CAHORS aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a69b3c8605deec1d5b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître [R] [T], agissant en qualité de liquidateur de la société B2B&C, placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Cahors
Source officielleChambre 4-1
65ab70b036bfc00008d68b96
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le DS a alors contacté le prestataire CADO qui a indiqué que les cartes CADO ont été utilisées entre le 10 et le 23 décembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94741
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Elle reproche à la société CALOR de ne pas s'être assurée de l'entretien effectif et régulier des chariots élévateurs par son prestataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035f6bdf8d0775c3a5f108b
21 janvier 2016
21 janvier 2016
[O], Mme [E] [O] et Mlle [L] [O], ainsi que la Sarl Ariane Immobilier et la Sci Caco, ont assigné M. [W] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
CAHORS SPORT DISTRIBUTION prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Route de Toulouse Roc de l'Agasse 46000 CAHORS Rep/assistant : Me Florence MILAN de la SELARL
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58644ad0d5ee7d7e5e06
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[L] [F] aux Sas Cabor France et Auto Pièces Occitanes. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86485
29 octobre 2002
29 octobre 2002
COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT prise en la personne de son représentant légal 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87135
13 octobre 2004
13 octobre 2004
X... en personne APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 14 Novembre 2003 D'une part, ET : MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU LOT AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c160
29 mai 2008
29 mai 2008
né le 28 Mars 1976 à CAHORS (46000) de nationalité française sans emploi demeurant... 46000 CAHORS représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Damien THEBAULT, avocat (bénéficie
Source officielleAvis
CADA:20164627
17 novembre 2016
17 novembre 2016
relatifs à la préemption du bien cadastré AD n° 334 et AD 415 situé 36 quai des Salines à Saint-Omer, propriété de Mesdames X, X et X : 1) la délibération de la communauté d'agglomération de Saint-Omer (CASO
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b649
8 octobre 2003
8 octobre 2003
MASCO PERCEPTION DE LALBENQUE RECETTE DIVISIONNAIRE DES IMPOTS CAHORS Aide juridictionnelle RG N : 01 / 01497 - A R R E T N°- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du huit Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aae
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Madame Elisabeth, Marie Thérèse B... née le 15 Janvier 1948 à THIVIERS (24800) Demeurant ... représentée par Me TANDONNET avoué à la Cour assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE avocats au barreau de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
Le justificatif le plus récent produit par celle-ci est un certificat de présence de Majid Y... à la Maison d'Arrêt de Cahors.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20483_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : la requête du syndicat CGT du pays de Cahors est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbf
21 janvier 2002
21 janvier 2002
DE CAHORS RG N : 00/01854 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Janvier deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, assisté de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3cb
2 juin 2010
2 juin 2010
VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ Catherine X..., agissant tans en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Nino Y..., né le 28 avril 1997 à CAHORS
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be034c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[M] [I], Me [W] a dégagé sa responsabilité le 22/08/22 résidence [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle DAUTREVAUX de la SELARL CAZOTTES/DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePage 4 sur 101