Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69612dcfcdc6046d47c3536c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE CHAMBERY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01472 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HS7G Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre de la COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/01504 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLC5 Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre de la COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095cb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/01806 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMKF Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre de la COUR D'APPEL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01133_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Pourny, président de chambre, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Gauthier pour la SCI des Cèdres et celles de Me Laurent pour la commune de Chambéry
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef835
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE CHAMBERY N° Minute : 1C25/419 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01326 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSLB Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef839
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE CHAMBERY N° Minute : 1C25/420 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01322 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSKZ Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre
Source officielle1ère Chambre
66ff859ba4ff9ec259c0959d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [B] [P] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Franck GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [S] [P]
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef837
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE CHAMBERY N° Minute : [Immatriculation 3]/432 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01324 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSK5 Audience dans le cadre de la Mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c6
23 mai 2002
23 mai 2002
LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, Réunie en Chambre du Conseil à l'audience du vingt trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : La Cour était composée lors des débats
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef831
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE CHAMBERY N° Minute : 1C25/417 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01328 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSLF Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef83b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE CHAMBERY N° Minute : 1C25/421 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01321 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HSKX Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Centre Commercial Chambéry, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89525
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Elle fait valoir que : - la décision de la Cour d'Appel de Chambéry est purement indemnitaire.
Source officielle2ème Chambre
62c91a7df3eafe9fcf075eb7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBERY 2ème Chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT PARTIEL N° RG 22/00518 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G6LD Audience dans le cadre de la Mise en état de la 2ème Chambre de la COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
660f94eca40f8b0008cb72f3
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE CHAMBERY 1ère Chambre ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 16/00631 - N° Portalis DBVY-V-B7A-FMFO Audience dans le cadre de la Mise en état de la 1ère Chambre de la COUR D'APPEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02617_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de Chambéry.
Source officiellePremière Présidence
6350e47f42150aadff23da80
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBERY ---------------- Première Présidence ORDONNANCE STATUANT SUR L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION EN MATIERE DE SOINS PSYCHIATRIQUES
Source officiellePremière Présidence
6878847763001e49f9f26b87
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [X]- tiers demandeur à l'admission (père) [Courriel 5] Partie Jointe : Le Procureur Général - Cour d'Appel de CHAMBERY - Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - *********
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf8
21 juin 2011
21 juin 2011
JM/ MV COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre commerciale Arrêt du Mardi 21 Juin 2011 RG : 10/ 00109 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de CHAMBERY en date du 01 Décembre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02386_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
E... ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la décision du maire de Chambéry d’installer trois potelets dans la cour de l’hôtel de Cordon situé 71 rue de Saint-Réal à Chambéry et les
Source officiellePage 4 sur 349