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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
66162be099851e0008f1e622
9 avril 2024
9 avril 2024
LOKOA au capital de 59.400€, immatriculée au RCS de CLEMRONT-FERRAND sous le numéro 442.601.977 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c57
22 avril 2024
22 avril 2024
au barreau de Marseille substitué par Me Charlotte MOREAU-CARON, du barreau de Marseille DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence
Source officielle13e chambre
63c79be4da31367c908eb8cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ALLIANCE [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20211105 Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
01497 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZEI [R] [O] C/ S.A.R.L. [4] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine ZEPI - Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b58
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rôle N° 23/06031 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLGU7 CPAM DES ALPES- MARITIMES C/ S.A.S. [5] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b0793bcaf505db6967ad
6 juillet 2023
6 juillet 2023
TWENTY ONE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Clémence MOREL substitué par Me ROLLAND, avocats au barreau de
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5f
22 avril 2024
22 avril 2024
DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2cbbc1a528318e09618
6 novembre 2023
6 novembre 2023
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02311_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Clément, représentant la commune de Mimizan, de Me Vaz, représentant la société Groupe Mirco immobilier et de Me Ruffié, représentant
Source officielleETRANGERS
6871ece9542d85a267f3c659
11 juillet 2025
11 juillet 2025
prolongation du maintien au centre de rétention de : [X] [V] né le 04 Juin 1999 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 10 juillet 2025 à 20 h 01 par courriel, par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Maître DARRACQ Stéphan avocat des prévenus X... Bruno et A... Vincent, en sa plaidoirie. Maître LATHUS loco Maître NOVION, avocat de Z... Richard, en sa plaidoirie. Le prévenu Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d907
22 décembre 2017
22 décembre 2017
de la Cour, composée de : Madame Mariella LUXARDO, Présidente Madame Florence PERRET, conseillère Madame Madeleine HUBERTY, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Clémence
Source officielle1re chambre civile
67061e3afde28ee420711149
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de MACON SASU SOLS INDUSTRIELS 21, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualités de droit au siège : [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Stéphane
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75a68b510604f5bc1d52
5 avril 2023
5 avril 2023
En son alinéa 2 dans le cas d'une résiliation de plein droit il énonce une dispense de préavis dans l'hypothèse où le client ferait l'objet d'une procédure collective.
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df8
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rôle N° RG 22/04252 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC75 [F] [T] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01042_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2022 qui n'a pas été communiqué, Mme D, représentée par Me Norbert Clément, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à verser une somme de
Source officielleChambre 1-9
6a226787cdc6046d47399eed
4 juin 2026
4 juin 2026
N° 2026/284 Rôle N° RG 25/07787 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6GI [H] [C] épouse [T] [K] [T] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6875e1d31a3e6203185181e4
14 juillet 2025
14 juillet 2025
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Clémence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687732eb7032dd17d194ba69
14 juillet 2025
14 juillet 2025
délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Clémence
Source officielle3ème chambre A
67908cc61b5a79f732705470
21 janvier 2025
21 janvier 2025
représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officiellePage 4 sur 18
Hasbrouck, Clément Stephane Marie
20/08/2026
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PEDERSEN, Clément, Stéphane, George, Nicolas
16/08/2026
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DROUET, Clément, Laurent, Stéphane
13/08/2026
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Loïc DELPERIER, Clément BALLADE, Stéphane DAVID et Céline SCHILDKNECHT-COLLON, notaires, associés d'un Société Civile Pr
26/07/2026
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CLOCHARD, Clément, Stéphane, Jean-Pierre
21/06/2026
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