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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90691
14 mai 2013
14 mai 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officielleChambre civile
697b0b4ecdc6046d47124652
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Monsieur Philippe VITI, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd24
23 août 2012
23 août 2012
Gérard Eitua Y...
Source officielleChambre civile
6707701781e733ee26982e27
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5284
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
6791dfee1c87724b5e69d8a7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
659f965e3328fa00087a2550
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a487
12 mars 2008
12 mars 2008
Monsieur Gérard X... a été engagé par la société SCHENKER le 21 mai 2001, en qualité de magasinier-cariste. La société SCHENKER exerce une activité de transport routier.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfcbbeee0f8318b9789c
21 juillet 2023
21 juillet 2023
déférée du 30 Juin 2023 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 3] - 23/01084 APPELANT Monsieur [Y] [R] Actuellement hospitalisé à l'hôpital Marchant [Localité 3] Assisté de Me Coline
Source officielleChambre civile
6364bb94e405357f749eaa3c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
644a1228656d26d0f8b57d31
26 avril 2023
26 avril 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, delui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043756
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64af98e1049d5c05db17313e
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64af98e1049d5c05db173140
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
64faba0b0f624005e653f65b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
6274bcbb2799a9057d5dd108
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
6274bcbc2799a9057d5dd10e
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac4
25 septembre 2014
25 septembre 2014
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL SOCIÉTÉ NOUVELLE KATZ INDUSTRIE dont le siège social est route d'Aubusson - 23260 CROCQ représentée par Me Corinne
Source officielleChambre civile
696b57d9cdc6046d47a0b4d7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officiellePage 4 sur 41