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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
659e494a553798000884739c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et de M et Mme [B] et sur l'appel en garantie de la société Abeille IARD et Santé, assureur de la société Deléans, - Débouter la société Deléans et M et Mme [B] de leur de condamnation à titre provisionnel
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789a9e
27 avril 2022
27 avril 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller en ont délibéré.
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa0
27 avril 2022
27 avril 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller en ont délibéré.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd98c
10 avril 2025
10 avril 2025
représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Monsieur [I] [F] [V] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Renaud FRECHIN de la SCP CABINET DENJEAN
Source officielle4e chambre civile
65b3646e1d7564000872dfd4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric DENJEAN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle4e chambre civile
5fca681607682f519d8e24f8
28 octobre 2020
28 octobre 2020
de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Monsieur Frédéric DENJEAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9d9b3c8605deec203f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Nous vous avons expliqué que votre argumentaire était parfaitement erroné puisqu'en faisant en sorte de déclarer un temps de pause déjeuner minimum pour ensuite continuer votre pause déjeuner par la prise
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
* * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu l'arrêt de ce siège en date du 14 septembre 2022, rendu par défaut, qui mentionne par erreur la présence de Monsieur Frédéric DENJEAN
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13adb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu l'arrêt contradictoire de ce siège en date du 14 septembre 2022 qui mentionne par erreur la présence de Monsieur Frédéric DENJEAN, conseiller,
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13add
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Vu l'arrêt de ce siège en date du 14 septembre 2022, contradictoire, qui mentionne par erreur la présence de Monsieur Frédéric DENJEAN, conseiller
Source officielle5e chambre Pole social
65aa290aa34ad10008581b66
18 janvier 2024
18 janvier 2024
et librement choisi; il s'agissait donc bien d'un déjeuner étranger à son activité professionnelle et non pas d'une pause déjeuner habituelle en lien avec son activité professionnelle ; elle considère
Source officielle4e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Frédéric DENJEAN, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère faisant fonction de présidente, en l'absence
Source officielle4e chambre civile
62736a8da58162057dac670c
4 mai 2022
4 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant M.Frédéric DENJEAN
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4673
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- débouté la SAS Biossun solutions de ses demandes, fins et conclusions ; - condamné sous astreinte de 100 euros par jour à la reprise des défauts constatés et listés par procès-verbal de la SCP Denjean-Pierret-Vernange
Source officielle4e chambre civile
65b3647e1d7564000872dfd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric DENJEAN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle4e chambre civile
65b364821d7564000872dfdb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Frédéric DENJEAN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle4e chambre civile
5fd92e7e12c0960e07677e95
22 mai 2020
22 mai 2020
Frédéric DENJEAN, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle6e chambre
603446edbf630f37a17cf1b3
10 janvier 2017
10 janvier 2017
[Z] relative au paiement d'indemnités forfaitaires de déjeuner. M.
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa2
27 avril 2022
27 avril 2022
Frédéric DENJEAN, Conseiller en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f308
12 octobre 2022
12 octobre 2022
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21501660 APPELANTE : Madame [U] [P] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me CAUVIN substituant Me Alexandra DENJEAN
Source officiellePage 4 sur 226
COLIN, Marie, Jeanne, DENJEAN (EI)
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/07/2026
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SELARLU DENJEAN OLIVIA
28/07/2026
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DENJEAN, Joris
16/07/2026
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DENJEAN INVEST
05/07/2026
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DENJEAN LOCATION
05/07/2026
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