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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd7
4 mai 2018
4 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Conseiller Madame Dominique
Source officielle1ère Chambre civile
679336b1cc9763289b725114
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il était constaté la disparition du bouchon du carter du moteur. Un nouveau bouchon a été réinstallé et un appoint de quatre litres d'huile a été effectué. Un essai de 60 km a été effectué.
Source officielle4e Chambre B
61624d6ced30a8f561738306
3 avril 2014
3 avril 2014
G] né le [Date naissance 6] 1939 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Lise TRUPHEME de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90019
13 décembre 2012
13 décembre 2012
POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES SA GAN ASSURANCES dont le siège social est 4 / 8 Cours Michelet - 92800 PUTEAUX représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Dominique
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le 18 mai 2017 Monsieur [O] pour l'entreprise EUSTACHE m'a indiqué que le tuyau percé a été débranché du robinet d'arrêt de la nourrice et muni d'un bouchon en bronze vissé.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65336af0bb40ec8318f31ca0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le le 19 octobre 2023 après prorogation du délibéré initialement fixé au 12 octobre 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Dominique
Source officielle4eme Chambre Section 2
671740806a24f8a713323cd3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[D] était tenu en France jusqu'au 30 juin 2023 concernait uniquement le secteur des capsules et produits de surbouchage pour les vins, alcools et spiritueux (coiffes recouvrant les bouchons), et qu'il
Source officielleChambre 1-1
65b0b7788d0ccf000877e364
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DU DOMAINE DE [Localité 11] AZUR Commune [Localité 11] Société [Adresse 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Me Christian VALLAR
Source officielleChambre 1-4
626b8022d1fb03057d9a4dda
28 avril 2022
28 avril 2022
SER MECA DIAM 20MM PE3: 3,60 euros (pièce 4), et un bon de 'sortie de matériel' établi par l'unité Réseau Gaz PACA Est-Agence Réseau Gaz Cannes précisant que le prix du bouchon SER MECA DIAM 20MM PE3
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313c
5 avril 2016
5 avril 2016
jugement rendu le 19 JUIN 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SARL BEAUSSERIE IMMOBILIER Activité :, demeurant PLACE DU COMMERCE-87350 PANAZOL représentée par Me Laurent BOUCHERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85454
20 février 2001
20 février 2001
BOUCHERON, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur LEMAIRE, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre vu l'empêchement de Madame le Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f5
31 mars 2016
31 mars 2016
BOUCHERLE. MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Olivier Y... de nationalité Française, né le 21 Septembre 1973 à MAISONS ALFORT (94), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Dominique BRUZY, Président M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03589_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A..., ressortissant nigérian né en 1992, a été interpellé par les services de police à Andrézieux-Bouthéon (Loire) et placé en garde à vue, le 26 juin 2024, à la suite de faits de vol, violence ayant entrainé
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bf193aeb4b683cf412cd
1 juin 2010
1 juin 2010
De plus, des sacs de granulés dessicateurs équipaient chacun des bouchons de chaque tube .
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielleChambre Sociale
6618cf197935f50008be44c7
9 avril 2024
9 avril 2024
[E] [Y] a acheté des bouchons non compatibles avec les bouteilles (bouchons de type TP 29 et ronlins non lestés), ce qui a entraîné une perte d'environ 600 euros.
Source officielleChambre 1-4
65b359621d7564000872dae5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La rupture de ce bouchon a en effet été à l'origine d'une importante fuite d'eau sur le terrain de la SCI PERNICE.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2245e2fbe7c900434ef
11 janvier 2023
11 janvier 2023
composée de : Cyril VIDALIE, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de Claude GATE, présidente de chambre et Dominique
Source officiellePage 4 sur 10
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25/08/2026
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