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2 081 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3381886c8c1bac9745

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

, avocat au barreau de PARIS, toque : P 470 SCP DUFFOUR & ASSOCIES SA COVEA RISKS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP Nicolas GAULTIER et Catherine KISTNER GAULTIER (avoués à la Cour

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20731953a33f9365edb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Jean-marie LETONDOR de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE SA ONE [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Julie DUFOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70e

Appel

15 février 2011

15 février 2011

, avocat au barreau de PARIS, toque : P470 SCP DUFFOUR SA COVEA RISKS pris en la personne de ses représentants légaux 19/ 21 allée de l'Europe 92616 CLICHY CEDEX dont le siège social est BP 28166

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4caaebb88318fda540

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Me Séverine OPPICI SCP DUFFOUR

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4caaebb88318fda542

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES Me Séverine OPPICI SCP DUFFOUR

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3507ffc2c8318edfec5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

la mention suivante : « COMMUNE DE [Localité 6] (') représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Thimothée DUFOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd936fa

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

né le 15 Février 1977 à SIDI AISSA BEN ALI de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 21/ 11/ 2016 à 13 h 09 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 novembre

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20091074

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

maire de Saint-Rémy-sur-Durolle — - caractère communicable, et le cas échéant selon quelles modalités, de la liste électorale de la commune dans son intégralité à Monsieur R., en sa qualité d'électeur,

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f1

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

né le 07 Octobre 1969 à MASCARA de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 21/ 11/ 2016 à 12 h 58 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 22 novembre 2016-13 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93882

Appel

3 janvier 2017

3 janvier 2017

A l'audience publique du 02 janvier 2017 à 15 heures, avons entendu : Ali X... assisté de Me Morgane DUPOUX, avocat commis d'office, avec le concours de Mohamed Y... interprète en langue arabe qui a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86240

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

SEGI, Jean-Gilles DUTOUR ADM. JUD SARL SEGI, C.G.E.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2c81a5f0a71dc3c9204

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Dufour et JME Epoque Louis XVI.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

dû être payés pour rattraper les retards causés par les fautes de la société Soliman ; Condamner la société Soliman à lui payer la somme de 1 600 euros HT, au titre de l'intervention de la Société Dufour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c406

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

PARIS, toque : R 255 Demandeur au recours dans la procédure no07/00564 Société "TEAMCO SYSTEMS INNOVATION EUROPE BV" prise en la personne de ses représentants légaux Domicile élu chez la SCP "DUFFOUR

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe6

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

née le 05 Mai 1972 à COMBOURG (35270) ... 35440 MONTREUIL SUR ILLE Représentée par la SCP DUROUX-COUERY, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034ba4e99765ca5d7ca99fd

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller Greffier : Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de

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CA

Chambre des Rétentions

66c03d05fa3a395142d55c0c

Appel

15 août 2024

15 août 2024

[J] [D] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 14 août 2024 à 11h02 par la préfecture de la Seine-Saint-Denis ; Vu les conclusions de Me Bérengère Dufour reçues au greffe le 14 août 2024

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CA

12e chambre

631ade65f575634f1371efab

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2019F00572 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie CAGGIANESE Me Carine DUCROUX

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

65b362e41d7564000872df1c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R]-COURTET-DURON ET ASSOCIES ( anciennement dénommée SCP MICHAUDET [R] COURTET) [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c69

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

né le 26 Mars 2001 à CONAKRI-GUINEE- de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 12/ 06/ 2017 à 13 h 29 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 13/ 06/ 2017-13 heures

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Dépôts des comptes

LAITERIE FROMAGERIE DUROUX

SIREN 381514819Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL SAUZEDDE DUROUX

SIREN 442841805Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

05/03/2026

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Dépôts des comptes

DUROUX

SIREN 882661846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

28/12/2025

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Radiations

DUROUX, Emma

SIREN 988004461Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

21/12/2025

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Modifications diverses

DUROUX ILAMOUCHA, Steven

SIREN 881986558Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

16/12/2025

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