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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6031ff3aaf6160376bb95a9d
22 mai 2018
22 mai 2018
15 mai 2018, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [T] [N]-[S] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 1] (44) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4ea0
2 mai 2023
2 mai 2023
PRÉS LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE - LA CHAMBRE DE DISCIPLINE DU CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN- PROVENCE 1 CCC POUR : - Me [Y] [B] - Me Matthieu RAGOT - Me Emmanuel
Source officielle3e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6ff2
19 avril 2023
19 avril 2023
Me Nelly SMAIL substituant Me Maryse PECHEVIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officielleSécurité sociale
60354f5872c138784c30ee4d
10 mai 2016
10 mai 2016
[Y] [H], munie d'un pouvoir SAS AXELIS INTÉRIM [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, à la Cour substituée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e0
3 mai 2022
3 mai 2022
[O], muni d'un pouvoir général Société [11] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre Emmanuel FENDER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me WAGNER , avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343c
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Deux enfants sont nés : - Matteo Barros néle 13 décembre 2004 à Bastia, - Maxime Barros né le 21 septembre 2009 à Bastia.
Source officielle3e chambre sociale
6260f8e56d9e13277d6e37d9
20 avril 2022
20 avril 2022
Jugement du 07 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05585 APPELANT : Monsieur [X] [U] [Z] 1, place Lluis Llach - appartement 53 66000 perpignan Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163b5361669d540ac7bab52
19 mai 2009
19 mai 2009
Grande Instance de PARIS - RG n° 06/16934 APPELANTE Madame [R] [B] demeurant :[Adresse 1] [Localité 8] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8bf5bbe450008b2ccd4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e88
10 février 2016
10 février 2016
Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre
64a7b05d3bcaf505db696731
6 juillet 2023
6 juillet 2023
sous le n° 15/01209 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 APPELANTS : Monsieur [R] [B] [G] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Les appelants versent également aux débats un extrait de matrice cadastrale, non daté, au nom des frères Z...
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e5fc25a97f0381f55a2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
VERSAILLES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 2008/5218 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, - Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
En outre, les intimés ont versé aux débats un extrait de matrice cadastrale au nom de M. et Mme Y...
Source officielle4e chambre
6160920cdb7ff645d85664a1
23 juin 2014
23 juin 2014
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 8ème N° RG : 10/13912 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP MARTIN- BATAILLE-ROUAULT, Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa63b6868ad1f98383e
10 avril 2025
10 avril 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927df
7 octobre 2015
7 octobre 2015
au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6974925fcdc6046d478886dd
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par note en délibéré remise au greffe le 15 décembre 2025, les consorts [N] ont produit la matrice cadastrale afférente à cet immeuble.
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413600
29 avril 2024
29 avril 2024
Septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 19/00178 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François-Xavier EMMANUELLI
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ea8d6ea26f688da7f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
des contentieux de la protection de Sucy-en-Brie RG n° 11-19-1536 APPELANT Monsieur [N] [T] Né le 17 avril 1957 à [Localité 12] (75) [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Emmanuel
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