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5 180 résultats pour « Estebe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd59b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

16 Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00025 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLJ AFFAIRE : [O] C/ [J], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ESTEBE, Robin

SIREN 108980905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/08/2026

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Dépôts des comptes

ARMAND SAINT-ESTEBEN

SIREN 494961949Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR AMAURY ESTEBE

SIREN 977973346Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

30/08/2026

Voir →

Radiations

BELLOCQ, Inaki, Hugo, Esteben

SIREN 108567959Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ESTEBE & CATHALA

SIREN 822065876Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/08/2026

Voir →

CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd597

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

16 Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00027 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLP AFFAIRE : [J] C/ [N], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 3] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229948e010cf6a8cd599

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

16 Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00026 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLL AFFAIRE : [U] C/ [B], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 6] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac61eafcd9ba2a73962fd

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

d'ANGERS Chambre Sociale Ordonnance du 27 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00338 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FPZR AFFAIRE : S.A. [4] C/ [M] ORDONNANCE DU 27 Novembre 2025 Nous, Estelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6d

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

SACAZE et ESTÈVE responsables du préjudice subi par la S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee80

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Une enfant est issue de leur union : Estelle, née le 24 juillet 2005 à Cambrai.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd9471a

Appel

29 août 2019

29 août 2019

D... alors que les conseils de ceux-ci étaient Maître Estelle GARNIER, avocat postulant, et Maître Blaise EGON, avocat plaidant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec1

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

ESTEE LAUDER, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 75008 PARIS Société ESTEE LAUDER COSMETICS LTD, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 161

Source officielle
CA

4e chambre

63c2571f0bfda47c900761fd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SOCIÉTÉ ESTEVES FRERES [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Danielle ABITAN-BESSIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 01 INTIMEE Vu l'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e4

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Estelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d451

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

* * * Du mariage de Paul X... et de Sylvie Y... sont issues deux enfants : - Laurie, née le 29 juillet 1991, - Estelle, née le 14 septembre 1994.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA00517_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Une note en délibéré présentée pour la commune de Saint-Estève a été enregistrée le 30 juin 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d67b

Appel

7 février 2011

7 février 2011

* * * * * Des relations de Monsieur Patrick X... et de Madame Estelle Y... est née Sarah, le 8 août 2008, reconnue par ses deux parents.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc63a702affa5444dd049

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Philippe B..., Estelle B... et Paul D... seront déboutés de cette prétention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a8d

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

------------------------ RG no15/ 00071 --------------------------- Christian X..., SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE, Mutuelle SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (SHAM) C/ Frédéric Y..., ESTELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e599

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/03911 AFFAIRE : Estelle X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e74519b214cd5a53bde49c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il y a lieu de condamner la société Este aux dépens de l'incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890d1

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Q... 69890 LA TOUR DE SALVAGNY représentée par Me Estelle DEHLINGER, avocat au barreau de LYON, elle-même représentée par Me Estelle DEHLINGER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94700

Appel

23 août 2019

23 août 2019

__________________________________________________________APPELANTE SAS S.C.G. agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège Représentée par Me Estelle

Source officielle