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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Florent C/ Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d6f1c2315e26d1a0f2
29 avril 2025
29 avril 2025
[E] [R] à régler à la SARL Flament traiteur la somme de 2 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la SARL Flament traiteur de sa prétention
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a55
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Les services du port de Saint Florent, gérés par la commune de Saint Florent, assurée auprès de la même compagnie, ont effectué la mise à quai du bateau.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbf93d49e0104f58f000b
3 avril 2023
3 avril 2023
Le 6 janvier 2015, avec prise d'effets le 1er janvier 2015, la SAS FLOREO SERVICES a cédé ce fonds de commerce à la société BCCS.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfacd49e0104f58f000f
3 avril 2023
3 avril 2023
Le 6 janvier 2015, avec prise d'effets le 1er janvier 2015, la SAS FLOREO SERVICES a cédé ce fonds de commerce à la société BCCS.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_25MA00879_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 avril 2025, la commune de Saint-Florent, représentée par Me Teboul, demande à la Cour : 1°) d'ordonner la jonction de cette affaire à la
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86821
13 février 2003
13 février 2003
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Florent Y... et son assureur, la Mutuelle des motards (la Mutuelle) ayant assigné Florent Y... en résolution de la vente d'une motocyclette Yamaha 850 TDM
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e991
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FLORENT MANCEAU, S.A.S. PIGEON TP LOIRE ANJOU, S.A.R.L. LIFT SYSTEME, S.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53e
25 avril 2012
25 avril 2012
Elle précise que ce chèque a été encaissé par le petit-fils de ce dernier, Monsieur Florent Y...et conteste les motifs à la remise de ce chèque opposés par les intimés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3c
3 octobre 2008
3 octobre 2008
SOLECO (auparavant dénommée NEWSOL) venant aux droits de la société FLORETTE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège est situé Espace d'activités Fernand Finel 50340 LESSAY
Source officielle2e chambre sociale
63d22a709b3c8605deec1edc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mandine CORTEY- LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642d14cfcb8fa004f57da30d
4 avril 2023
4 avril 2023
KJC BATI, représentée par Me Guillaume COSTE-FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1072 - N° du dossier C5125GCF S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ba4ff9ec259c094d9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[H] en réparation de son préjudice, a condamné la SCP Dailliez [O] Waymel Massy Renoult Flament à verser une somme de 1 500 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation détention provisoire Monsieur Florent Xc/Agent Judiciaire du Trésor
6253cc10bd3db21cbdd8f04b
15 novembre 2011
15 novembre 2011
ORDONNANCE N dossier no 11/ 00757 Florent Octave X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01103_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Demeure Loredana a demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner la commune de Saint-Florent à lui verser la somme
Source officielle1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f7e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[LH] et [H] [A], - rejeté les demandes de dommages-intérêts de [J], [LH] et [H] [A] formées contre la SCP Florent Michaut &Valérie [L], - condamné in solidum [LH] [A] et [H] [A] à garantir la SCP Florent
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
VILLA-FLOREK es qualité de mandataire judiciaire de la SARL REPASS'CHIC prise en la personne de Me Delphine FLOREK Expéditions le : 18 JANVIER 2023 la SELARL AVENIR AVOCATS chambre com 22/2617
Source officielleChambre Commerciale
62e3791af18708e2e904b04e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
VILLA FLOREK représentée par Me Delphine FLOREK, Es qualité de liquidateur de la SARL BR FORM FITNESS [Adresse 8] 45000 ORLEANS Défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04501_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Par ordonnance n° 2216951 du 13 octobre 2022, la juge des référés du tribunal administratif de Paris a rejeté la requête de la SAS Maison Flamel.
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1905d6f7f678d494e4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FLORENT AZIOSMANOFF PRODUCTION C/ S.A.S. GENY MOBILE ...
Source officiellePage 4 sur 139