Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac7
15 septembre 2015
15 septembre 2015
G : 14/ 00666 Mme Isabelle Justine Louise X... épouse Y... C/ M. Daniel Y...
Source officielleChambre sociale
63c8eed0dc5b777c90992ed7
18 janvier 2023
18 janvier 2023
HOMENERGIE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Amélie GAUTIER-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z
6253c929bd3db21cbdd8774f
28 février 2005
28 février 2005
Nature de la décision : AU FOND Rendu par mise à disposition au greffe, Par Monsieur Louis MONTAMAT, Président, en présence de Madame Armelle FRITZ, Greffier, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892de
29 août 2007
29 août 2007
Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Mojgan NAZERI, substituant Maître Jean-Jacques ROORYCK, Avocats au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b3
16 avril 2015
16 avril 2015
Représentée par Me Jean CARREL de la SCP CARREL, PRADIER, DIBANDJO, Plaidant, avocat au barreau de MENDE Représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
64b0e809c42a2105dbc59c3e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
à la loi.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2c81a5f0a71dc3c9204
21 septembre 2010
21 septembre 2010
NITOT, avocat au barreau de PARIS, toque : L 208 Maître [E] [P] [Adresse 6] demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assisté de Me Geoffroy GAULTIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
déjà réalisé et de terrains compris dans un lotissement et n'exclut évidemment pas des ventes ou promesses de ventes portant, non sur des lots mais sur des terrains à lotir, sous condition suspensive
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e099
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Copie authentique délivrée à Me Gaultier le 24. 12. 10.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
91036 EVRY représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me BERTHAULT, avocat ---- INTIMÉS : Monsieur Yann LE Z...
Source officielleChambre des Urgences
62736aa5a58162057dac6788
4 mai 2022
4 mai 2022
avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération ASSOCIATION PAROISSIALE NOTRE DAME DU VAL 374 rue de Couasnou - 45160 OLIVET représentée par Me Benoit de GAULLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c06
19 septembre 2007
19 septembre 2007
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame M. DEVILLARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94153
11 octobre 2018
11 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/10/2018 la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER ARRÊT du : 11 OCTOBRE 2018 No : 306
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
P Marc Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Pierre LATOURNERIE, Avocat au barreau de Bordeaux, 4 / Maître Dominique X... membre de la S. E. L. A. R. L.
Source officielle1ère Chambre
61609e50264c7ed035b03c67
25 mars 2014
25 mars 2014
. **** APPELANT : Monsieur [L] [P] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yvonnick GAUTIER de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc
Source officielle1ère chambre civile A
65b363081d7564000872df2e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[M] [W] né le 02 Septembre 1928 à C/ REGIE SAINT LOUIS [Adresse 2] [Adresse 2] Mme [U] [V] épouse [W] née le 30 Mai 1934 à C/REGIE SAINT LOUIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me
Source officielle2ème chambre section A
6308623f5d4f3fc56380b098
25 août 2022
25 août 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 10 novembre 2020 RG :19/03656 [T] [M] C/ [K] [O] [O] Grosse délivrée le à SCP Rey Galtier SCP Banuls Reche...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60362a00f3ea8c8cfd16527d
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président de chambre Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée
Source officiellePage 4 sur 29