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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[K] a reçu le godet d'une belle mécanique sur son pied.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ad
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Madame Ada Y... est propriétaire de deux parcelles en nature de pins et de maquis, est située en zone ND du plan d'occupation des sols de la ARRET Nopage 3 commune de FURIANI, sur cette zone
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Corse, l'expropriation pour cause d'utilité publique des immeubles portions d'immeubles et droits réels immobiliers nécessaires à l'aménagement d'une voie nouvelle reliant les communes de BASTIA et de FURIANI
Source officielleChambre 1-6
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24 avril 2025
24 avril 2025
[M] [B] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Société MMA IARD Représentant : Me Henri LABI,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aed369e12e2cc6fcea44
18 janvier 2022
18 janvier 2022
d'un accrochage défectueux du godet.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01072_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juin 2021, et un mémoire, enregistré le 3 février 2022, la société Furmon, représentée par Me Julien François, conclut au rejet de la requête et à la mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd08
22 avril 2011
22 avril 2011
de nationalité Française né le 09 Mars 1963 à SAINT ETIENNE DE FURSAC (23290) Profession : Agriculteur, demeurant...
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03256_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana ; - les conclusions de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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21 août 2024
21 août 2024
DBVS-V-B7I-GDQG joint au dossier RG n° 24/00304 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GDP5 EURL NOEMIE sous l'enseigne Diagonal prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Patrick-Hugo GOBERT
Source officielleChambre 1-3
69623b60cdc6046d47d5d54a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FIDELIDADE COMPANHIA DE SEGURO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me François-Xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES
Source officielleChambre 3-4
653b553d08c361831812f53f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCI CLUBHOTEL TENERIFFE 2 prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me François xavier GOMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd9359d
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 21 Janvier 1958 à Corte 20250 ..., ... 20600 FURIANI/ FRANCE assisté de Me Claude THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725154
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FLEXI-FLEET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me François-Xavier GOMBERT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 Novembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d2
21 juin 2011
21 juin 2011
La société civile immobilière FUBLAINES LE PIN (la SCI) est propriétaire d'un ensemble immobilier sis domaine du Vignois à Armentières en Brie depuis 1959.
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La liste du matériel manquant a été dressée contradictoirement comme suit : - installation du matériel ; - un godet tilt en 140 Geith (6 to) ; - un godet de curage en 120 Geith (2,5 to) ; - un godet
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d582
2 février 2011
2 février 2011
ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : S.C.I LE GRAND LARGE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Les Pépinières de Furiani
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02283_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
B A ont demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Furiani a refusé de leur délivrer un permis de construire, ainsi que la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc1
9 décembre 2015
9 décembre 2015
poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée es qualités audit siège, elle-même représentée par la gérante de l'indivision la SAS CORIN ASSET MANAGEMENT Centre commercial la Rocade 20600 FURIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a3
10 juin 2008
10 juin 2008
dont le siège social est 370, rue Saint Honoré 75100 PARIS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité en sa direction régionale sise, Technopole Chateau Gombert
Source officielleService des Référés
6348ff8e63d497adffda405d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de la SELARL FUHRMANN AVOCAT, avocat au barreau de LYON Monsieur [W] [E] né le 15 juin 1984 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Sandra FUHRMANN
Source officiellePage 4 sur 60