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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
65ab731936bfc00008d68cc0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de NARBONNE, substituée par Me Sophie PASZEK, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [P] [X] Domiciliée [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a489
12 mars 2008
12 mars 2008
assisté pendant les débats de Madame Radia GRAIRI, Adjoint administratif faisant fonction de greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ce
25 janvier 2011
25 janvier 2011
en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4dc
25 janvier 2011
25 janvier 2011
en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd14
20 avril 2011
20 avril 2011
en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01802_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A, représenté par Me Guigui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes Maritimes du 28 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f983852
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame [U] [K] [Adresse 6] [Localité 3] et Monsieur [O] [R] [Adresse 11] [Localité 1] et Madame [L] [Y] épouse [R] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES
Source officielle3e chambre civile
660f94f7a40f8b0008cb744f
4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Marie CHAREAU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [E] [C] né le 21 Décembre 1988 [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES
Source officielle1ère chambre civile B
6034a14a9664008d9b5f10df
31 octobre 2016
31 octobre 2016
tenues en audience publique : 19 Septembre 2016 Date de mise à disposition : 31 Octobre 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Marie-Pierre GUIGUE
Source officielle1ère chambre civile B
6162b24c4abc2618d50e04dc
19 février 2013
19 février 2013
dûment avisés, conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile, Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0eb
16 janvier 2008
16 janvier 2008
au barreau de LYON substitué par Me PARTOUCHE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 24 Mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Novembre 2007 Présidée par Madame Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a849
15 janvier 2008
15 janvier 2008
gérant en exercice, domicilié ès qualité au siège social ZA Maritime de l'étang de Thau 34540 BALARUC-LES-BAINS représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Pierre GUIGUES
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01871_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, Mme B..., représentée par Me Guigui, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 14 mai 2025 ; 2°) d’annuler la
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7da
22 février 2011
22 février 2011
en délibéré au 22 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf2
20 avril 2011
20 avril 2011
en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfb
20 avril 2011
20 avril 2011
mise en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4c
28 mars 2017
28 mars 2017
clôture de l'instruction : 08 Septembre 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Février 2017 Date de mise à disposition : 28 Mars 2017 Audience tenue par Marie-Pierre GUIGUE
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4d
28 mars 2017
28 mars 2017
clôture de l'instruction : 08 Septembre 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Février 2017 Date de mise à disposition : 28 Mars 2017 Audience tenue par Marie-Pierre GUIGUE
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4e
28 mars 2017
28 mars 2017
clôture de l'instruction : 08 Septembre 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Février 2017 Date de mise à disposition : 28 Mars 2017 Audience tenue par Marie-Pierre GUIGUE
Source officielle1ère chambre civile B
6033cfc14bc3cc81e0af3d4f
28 mars 2017
28 mars 2017
clôture de l'instruction : 08 Septembre 2016 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Février 2017 Date de mise à disposition : 28 Mars 2017 Audience tenue par Marie-Pierre GUIGUE
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