Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE (23/00276) [T] [V] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Joanne

L'ENSEMBLE IMMOBILIER RESIDENCE GRAND BAIE Société GTM SUD SAS TANGRAM ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alix BELLACHE Me Alain DE ANGELIS Me Joanne

***** FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Y... et Madame X... sont les parents de trois enfants qu'ils ont reconnus : - Dorian né le 23 janvier 2003 - Ilona né le 29 mai 2005 - Joan

[Z] [D] [Adresse 11] [Localité 13] Mme [N] [TN] [Adresse 12] [Localité 13] Mme [V] [W] [Adresse 11] [Localité 13] Représentés par Me Joanes LOUIS, avocat au barreau de PARIS M.

venant aux droits de MMA IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Joanne

Garibaldi 69003 LYON Avocat : Maître CARPANO APPELANT ---------------- - ME MOREL SARL MACONNERIE TERRASSEMENT CARRELAGE (MTC) demeurant : Centre d'Activité GORGE DE LOUP - Bâtiment 3 24 Avenue Joannès

Monsieur Z..., le père à verser une pension alimentaire au titre de sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de ses enfants pour un montant mensuel de 600 francs pour Elodie et 1.400 francs pour Joane

B A L'Huissier, député, n° 115767 du 10 avril 2007 (JOAN p. 3562).

d'assurances MAAF ASSURANCES prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [C] [D], prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social [Adresse 5] représentée et assistée par Me Joanne

Portalis 35L7-V-B7D-CAC4A Décision déférée à la Cour : Arrêt du 06 Février 2019 -Cour d'Appel de Paris - RG n° 17/07064 APPELANT Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Joanes

[J], [I] [B] C/ [O] [U] [B] [N] [B] SCI ROC SCI ROC II Société JIMSON INTERNATIONAL LTD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Gille ALLIGIER Me Joanne

C A L'huissier, et publiée au JOAN le 10 avril 2007 page 3562, est opposable à l'administration ; - les revenus réputés lui avoir été distribués par la SARL J G Clean, dont il est le gérant et associé

Affectée au site " Résidence EFIDIS " à Jouy en Josas avec pour attribution, notamment, le nettoyage des chambres des étudiants du campus HEC, elle a fait l'objet d'un avertissement le 14 novembre 2008

toque : K0170 INTIME Monsieur [H] [T] Pferdekamp 35, [Adresse 1], ALLEMAGNE Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté de Me GLEVAREC Joanne

équipements ; la nature du contrat a été déterminée en tenant compte de la nature des prestations confiées et de la durée d'amortissement du navire ; la réponse ministérielle à la question écrite n° 66370, JOAN

Miramar ...Tour Magnan 06200 NICE demeurant ... 06200 NICE représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER (avoués à la Cour) assistée de Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Madame Joanna

IARD SARL SEP2C Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Emmanuel MOLINA - Me Joseph MAGNAN - Me Romain CHERFILS - Me Françoise BOULAN - Me Joanne

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1286 et assisté par Me Joanne GEORGELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1286 INTIMES