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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
67f8af52b5ff6e72c96124f2
10 avril 2025
10 avril 2025
La SAS Castilex fait valoir pour sa part que M. [T], actuel dirigeant de la SAS Castilex a procédé à l'acquisition en date du 22 juin 2020.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bf67a18fb8a9d9693e1810
23 juillet 2023
23 juillet 2023
, avocate au barreau de RENNES Vu la déclaration d'appel formée par Maître Valérie CASTEL-PAGÈS pour le compte de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04693_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par la présente requête, la société Le Castelas interjette appel du jugement du 12 octobre 2021 par lequel le tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668cd251bbc9a118c6c6401d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
, avocat au barreau de RENNES Vu la déclaration d'appel formée par Me Valérie CASTEL-PAGES pour M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ACTIUM GROUPE Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.A.S NOLA TRAVAUX SPECIAUX Représentant : Me Isabelle CASTELLO
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330d
24 mai 2016
24 mai 2016
La société SAS OPERA, faisant partie du groupe CASTEL et dont le gérant est Monsieur A..., comme pour la société CASTEL HOLDING, et dont il n'est pas contesté qu'il est le fils de la compagne de Monsieur
Source officielleChambre 1-2
626b80d7d1fb03057d9a4ed1
28 avril 2022
28 avril 2022
BOULANGERIE DE CASTELLANE Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [A] [E] [Z] M. [R] [U] [S] Mme [T] [Z] M. [C] [U] [S] M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61634cf61c666ce2d9a48d4f
12 mai 2011
12 mai 2011
JULIE, sur la mise à prix de 25.000 € ; et qui a condamné la S.C.I.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668cd251bbc9a118c6c6401b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
d'appel formée par Me Valérie CASTEL-PAGES pour M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
SUR l'appel principal : A TITRE PRINCIPAL : JUGER que l'ASL DU [Adresse 14] n'a pas qualité pour agir n'étant pas la même entité que l'ASL DU PARC DES ACTIVITES DE [Localité 17] JUGER que la SCI
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf7b8594705dbfccc61
4 juillet 2023
4 juillet 2023
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079afe
5 juillet 2022
5 juillet 2022
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame [D] [L] épouse [A] née le 08 Août 1990 à SAINT-MAURICE (94410) 9 ter, route de Morlaas 64121 SERRES-CASTET Représentée et assistée de Maître
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d1dcdc6046d4710ae83
26 mai 2026
26 mai 2026
La SARL [X] a cédé son fonds de commerce à la SARL Cartel 23 par acte du 19 mai 2022, avec cession du droit au bail.
Source officielleChambre 1-2
696153fdcdc6046d47c5f76a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 11] CASTEL BEL AIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Catherine COTTRAY LANFRANCHI Me Julien DESOMBRE Décision déférée à la Cour :
Source officielle5ème Chambre
68e9e7bf1cc27cf28f90962c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SNCF RESEAU prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ,avocat postulant et par Maître Julie SAMMARI, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
5fdd329784f15b9b57db4d1a
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Par ailleurs, lors de la signature dudit contrat, la société Castle Rock IB Limited aurait été représentée par M.
Source officielleChambre commerciale
6901af40748a422ad953ca7e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Correcher pour réaliser des travaux conservatoires sous la maîtrise d''uvre d'une S.A.R.L CM Castel.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62c5299aa2c4236379079bac
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Hélène CADIET, Conseillère à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211- 12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f91
7 mars 2002
7 mars 2002
légaux représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assistée de Me DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI SA E. représentée par ses dirigeants légaux représentée par Mes LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT
Source officielleChambre Civile
69f97acecdc6046d47a140cc
4 mai 2026
4 mai 2026
Suivant offre préalable de crédit, acceptée le 28 juin 2020, la CASDEN a consenti à M.
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