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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9170f
24 mars 2014
24 mars 2014
. : 13/ 281 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 16 Juillet 2013 par le Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 13/ 13) Saisine de la cour : 19 Août 2013
Source officielle5ème Chambre
6285e1096a1876057df5d324
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON, conseillère à la cour d'appel de METZ agissant par délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de METZ, assisté de Cynthia CHU KOYE
Source officielle5ème Chambre
6285e1026a1876057df5d30f
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON, conseillère à la cour d'appel de METZ agissant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour d'appel de METZ, assistée de Cynthia CHU KOYE
Source officielle5ème Chambre
6347ac1429ffd2adfff4f27e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[G] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yves ROULLEAUX substitué par Me Thomas ROULLEAUX, avocats au barreau de METZ Nous Anne-Laure BASTIDE, conseillère, assistée de Cynthia CHU KOYE
Source officielle5ème Chambre
6347ac1729ffd2adfff4f280
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ADLEC, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Défaillante Nous Anne-Laure BASTIDE, conseillère, assistée de Cynthia CHU KOYE HO, greffière à l'audience des référés
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
personnels, - désigné, en accord avec les parties, Monsieur Y...pour assurer le règlement, au titre du devoir de secours, des prêts immobiliers afférents au logement familial et du prêt lié au véhicule Koleos
Source officielle5ème Chambre
62f49bd35d4cce05d41417de
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assisté de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c4
3 mai 2016
3 mai 2016
• Condamne la SCI Joanna à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 507, 18 €, représentant le coût du devis de l'entreprise Kone pour la reprogrammation du poste du secrétariat.
Source officielle5ème Chambre
6285e1036a1876057df5d311
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON, conseillère à la Cour d'appel de METZ agissant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour d'appel de METZ, assisté de Cynthia CHU KOYE
Source officielle5ème Chambre
6285e1096a1876057df5d326
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION L'audience a été tenue par Géraldine GRILLON, conseillère à la cour d'appel de METZ agissant par délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de METZ, assistée de Cynthia CHU KOYE
Source officielleRéférés
62736a16a58162057dac662b
3 mai 2022
3 mai 2022
afin de voir arrêter l'exécution provisoire d'un jugement rendu le 10 janvier 2022 par le tribunal de proximité du Creusot et condamner dès lors la partie adverse à lui restituer un véhicule RENAULT KOLEOS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Van Kote, président de l'association, avait qualité pour former, au nom de l'association, un recours contre l'autorisation unique du 4 mars 2019.
Source officielle1ère chambre section inst
661f660b2313f20008a52725
16 avril 2024
16 avril 2024
2024 R.G : N° RG 24/00239 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOLS [B] c/ Société d'Économie Mixte [Localité 5] Habitat [B] CM Formule exécutoire le : à : Me Stéphanie KOLMER-IENNY
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00488_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A... a créé en mars 2021 la SAS « La boucherie Kobe » puis en janvier 2023 une entreprise individuelle sous le nom commercial « Anso Agency » qu’il a immatriculée au registre du commerce et des sociétés
Source officielle5ème Chambre
62f49bd25d4cce05d41417da
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assistée de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00348_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A, représenté par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de
Source officielleRétention Administrative
69005c1d2481d356bd170277
26 octobre 2025
26 octobre 2025
DE METZ ORDONNANCE DU 26 OCTOBRE 2025 Nous, Martine ESCOLANO, présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Cynthia CHU KOYE
Source officielleRétention Administrative
657806c5ba3a458318c814f5
1 août 2023
1 août 2023
[C] [D], appelant, assisté de Me KONE, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielle3ème Chambre
65b363da1d7564000872df90
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 APPELANTE : FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS venant aux droits de la BANQUE KOLB, ayant pour société de gestion la SA Eurotitrisation et représenté par son recouvreur
Source officielleChambre 3 A
63b67727a853827c9026d0b1
2 janvier 2023
2 janvier 2023
BANQUE KOLB FONDS COMMUN DE TITRISATION ORNUS ayant pour société de gestion EUROTITRISATION S.A.
Source officiellePage 4 sur 35