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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd97
19 novembre 2008
19 novembre 2008
reconventionnelle des acquéreurs que les attestations produites, rédigées en termes généraux, n'établissent pas l'occupation par les vendeurs des parcelles vendues ; que la présence d'un jardin potager, de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0fd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
X... a présenté un « coup du lapin » ayant généré des cervicalgies paravertébrales bilatérales, ainsi qu'une entorse du poignet gauche, que les cervicalgies se sont majorées et que deux gestes opératoires
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[X] [C] a été recruté par la société EARL Le Saule qui exerçait son activité d'élevage de lapins à [Localité 3] (46), suivant contrat de travail verbal à effet au 16 juin 1996.
Source officielle4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ma mère lui achetait des lapins dans les années 60 qui provenaient du terrain de Mme [W].
Source officielleChambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e26e
12 mai 2022
12 mai 2022
[E] a expliqué qu'il avait ressenti une douleur à la main droite alors qu'il désossait un râble de lapin.
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851c2
3 juin 1999
3 juin 1999
Mais, aux dires de C J, Virginie R l'aurait invité à venir voir son lapin nain et il aurait accepté.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e6
20 juin 2008
20 juin 2008
en la personne de son gérant, dont le siège social est 16, rue Mouton Duvernet 75014 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour, assistée de Maître Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbe
14 novembre 2013
14 novembre 2013
de Laure-BP 44-23011 GUERET TRESORERIE D'AHUN 6 place Jacques Lagrange-23150 AHUN TRESORERIE AMENDES CONTROLE AUTOMATISE TCACS 81239-35000 RENNES TRESORERIE PRINCIPALE 1 rue du Docteur Lapine-BP
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02721_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
M. et Mme C ont, pendant plusieurs années, détenu à leur domicile, situé à Villeparisis, un nombre important d'animaux, notamment des chats, des chiens, des lapins, des oiseaux, des poissons, des chinchillas
Source officielle1ère chambre sociale
6528df17aaebb88318fda442
12 octobre 2023
12 octobre 2023
relevé les caméras pour essayer de protéger ses collègues, qu'ensuite, pour camoufler encore plus la situation, un mail a été envoyé à la direction mentionnant que l'accident était arrivé à cause d'un lapin
Source officielle1ère Chambre
603711cbe5a8f3ac367ed039
16 juin 2015
16 juin 2015
Localité 2] Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE/SINQUIN/ DAUGAN/QUESNEL, avocat au barreau de RENNES Madame [K] [I] exerce en nom propre une activité d'élevage de lapins
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21197_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Les auteurs du rapport ont aussi relevé la présence visible d'un lapin empaillé dans une chambre, susceptible de susciter une émotion ou une peur non prise en compte chez les enfants.
Source officielleChambre Sociale
65b8a1a1ca0c5f0008399105
12 janvier 2024
12 janvier 2024
-Madame [Z] [D], emballeuse au rayon boucherie depuis décembre 2016, relate : « un jour au printemps Monsieur [J] m'avait dit les femmes sont comme des lapins, je les casse en deux et je les jette, il
Source officielleChambre sociale
642fb61ccece1704f5747584
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] ajoute les termes "il faut pas me prendre pour un lapin de six semaines" et conclut de façon laconique "sur sa bonne soirée" (pièce n° 14).
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02505_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () / - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f8dacdcd6adff75aa86
14 octobre 2022
14 octobre 2022
l'essentiel que : -il a été victime le 2 janvier 2017 d'un accident de la voie publique entrainant un traumatisme cervical avec notamment inversion de la lordose cervicale physiologique (« coup du lapin
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
chiens étant éduqués et au pelage propre, qu'il existait une chambre transformée en local propre où sont entreposées une cage avec des perruches, une petite cage avec deux mandarins et une cage avec un lapin
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be9
19 mai 2017
19 mai 2017
ses représentants légaux ayant son siège au 195, rue Lavoisier-77240 CESSON Représentée par Me Aurélie FAURE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1190 Assistée sur l'audience par Me Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94951
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentant : Me Veronique LAPIN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Vu le jugement du tribunal de grande instance de Pointe à Pitre en date du 7 février 2019 ayant : - prononcé
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01090_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
En l'espèce, alors notamment qu'il n'est pas établi que la cellule familiale ne pourra se reconstituer en Géorgie ou que la fille des requérants risquerait d'être lapidée par sa famille maternelle ainsi
Source officiellePage 4 sur 12